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SCI BROELAND

Active
Siren500 364 351SCI69380 LISSIEUCréée le 04 octobre 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
2,0 k€

SCI BROELAND est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 octobre 2007, identifiée par le SIREN 500 364 351. Son siège social est situé 4 All de la Combe, 69380 Lissieu. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PATRICK VAN DEN BROECK exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BROELAND

Dénomination
SCI BROELAND
SIREN
500 364 351
SIRET (siège)
500 364 351 00014
N° TVA intracommunautaire
FR23500364351Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 364 351
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
04 octobre 2007
Siège social
4 ALL DE LA COMBE, 69380, LISSIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BROELAND

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la prise à bail, la location, l'administration et l'exploitation de tous immeubles bâtis ou non bâtis, la mise en valeur de ces immeubles par tous travaux

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Finances de SCI BROELAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BROELAND

Établissements de SCI BROELAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69380 LISSIEUSiègeActif

    500 364 351 00014 · ouvert le 21 septembre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BROELAND

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2007

  • Acte

Conformité de SCI BROELAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BROELAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BROELAND n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BROELAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BROELAND

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    ANDRE Philippe Pierre Martin nom d'usage : ANDRE n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 04 octobre 2007

Questions fréquentes sur SCI BROELAND

Quel est le numéro SIREN de SCI BROELAND ?

Le numéro SIREN de SCI BROELAND est 500 364 351. Le SIRET de son siège social est 500 364 351 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23500364351.

Qui dirige SCI BROELAND ?

SCI BROELAND est dirigée par PATRICK VAN DEN BROECK, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BROELAND ?

Le siège social de SCI BROELAND est situé 4 All de la Combe, 69380 Lissieu.

SCI BROELAND est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BROELAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BROELAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BROELAND.