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SCI BROGNIART

Active
Siren814 704 482SCI47210 BOURNELCréée le 17 novembre 2015

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 814 704 482, SCI BROGNIART est une SCI créée le 17 novembre 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 184 All du Basque Petit, 47210 Bournel. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). OLIVIER BROGNIART exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BROGNIART

Dénomination
SCI BROGNIART
SIREN
814 704 482
SIRET (siège)
814 704 482 00029
N° TVA intracommunautaire
FR93814704482Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 704 482
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
17 novembre 2015
Siège social
184 ALL DU BASQUE PETIT, 47210, BOURNEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BROGNIART

Acquisition gestion exploitation par location ou autrement à l'exception de la location en meublé de tous biens ou droits immobiliers à quelque endroit qu'ils se trouvent situés prise de participation dans toutes sociétés immobilières obtention de toutes ouvertures de crédit pret

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Finances de SCI BROGNIART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BROGNIART

OB

OLIVIER BROGNIART

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 novembre 2015) · 11 ans

KM

KATIA MALBREL

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI BROGNIART

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 47210 BOURNELSiègeActif

    814 704 482 00029 · ouvert le 23 octobre 2015 · NAF 6820B

  • 47300 VILLENEUVE-SUR-LOTFermé

    814 704 482 00011 · ouvert le 23 octobre 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BROGNIART

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2015

  • Acte

Conformité de SCI BROGNIART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BROGNIART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BROGNIART. Elles s'échelonnent de 2021 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BROGNIART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BROGNIART

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BROGNIART Olivier

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-11-17 · Début d'activité : 2015-10-23

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2015

Questions fréquentes sur SCI BROGNIART

Quel est le numéro SIREN de SCI BROGNIART ?

Le numéro SIREN de SCI BROGNIART est 814 704 482. Le SIRET de son siège social est 814 704 482 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93814704482.

Qui dirige SCI BROGNIART ?

SCI BROGNIART est dirigée par OLIVIER BROGNIART, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BROGNIART ?

Le siège social de SCI BROGNIART est situé 184 All du Basque Petit, 47210 Bournel.

SCI BROGNIART est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BROGNIART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BROGNIART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BROGNIART.