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SCI BROGNIEZ

Active
Siren388 617 714SCI40600 BISCARROSSECréée le 02 octobre 1992

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
61,0 k€

SCI BROGNIEZ est une SCI immatriculée le 2 octobre 1992 sous le numéro SIREN 388 617 714. Elle est domiciliée 238 av du Quatorze Juillet, 40600 Biscarrosse. SCI BROGNIEZ relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN-LUC BROGNIEZ en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BROGNIEZ

Dénomination
SCI BROGNIEZ
SIREN
388 617 714
SIRET (siège)
388 617 714 00018
N° TVA intracommunautaire
FR66388617714Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 617 714
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 février 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
60 979,61 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
02 octobre 1992
Siège social
238 AV DU QUATORZE JUILLET, 40600, BISCARROSSE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI BROGNIEZ

Propriété, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles ou droits immobiliers

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Finances de SCI BROGNIEZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BROGNIEZ

JB

JEAN-LUC BROGNIEZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

NB

NATHALIE BROGNIEZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI BROGNIEZ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40600 BISCARROSSESiègeActif

    388 617 714 00018 · ouvert le 02 octobre 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BROGNIEZ

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 11 août 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 08 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 2008

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Conformité de SCI BROGNIEZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BROGNIEZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BROGNIEZ n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BROGNIEZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BROGNIEZ

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

    Gérant associé : CORDONNOIS Nathalie né(e) BROGNIEZ. Gérant associé : BROGNIEZ Jean-Luc.

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 1992

Questions fréquentes sur SCI BROGNIEZ

Quel est le numéro SIREN de SCI BROGNIEZ ?

Le numéro SIREN de SCI BROGNIEZ est 388 617 714. Le SIRET de son siège social est 388 617 714 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66388617714.

Qui dirige SCI BROGNIEZ ?

SCI BROGNIEZ est dirigée par JEAN-LUC BROGNIEZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BROGNIEZ ?

Le siège social de SCI BROGNIEZ est situé 238 av du Quatorze Juillet, 40600 Biscarrosse.

SCI BROGNIEZ est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BROGNIEZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BROGNIEZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BROGNIEZ.