SCI BRONDEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BRONDEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juin 2021, identifiée par le SIREN 900 114 349. Elle est domiciliée 1 Che des Retteux, 25260 Longevelle-sur-Doubs. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par BENJAMIN CLIMENT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BRONDEL
INSEE- Dénomination
- SCI BRONDEL
- SIREN
- 900 114 349
- SIRET (siège)
- 900 114 349 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR23900114349Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 900 114 349
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 juin 2021
- Siège social
- 1 CHE DES RETTEUX, 25260, LONGEVELLE-SUR-DOUBS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCI BRONDEL
Objet social de SCI BRONDEL
acquisition, détention et gestion de bien immobiliers
Finances de SCI BRONDEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BRONDEL
INSEEÉtablissements de SCI BRONDEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25260 LONGEVELLE-SUR-DOUBSSiègeActif
900 114 349 00013 · ouvert le 29 mai 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BRONDEL
INPIComptes annuels de SCI BRONDEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRONDEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BRONDEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRONDEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
49 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRONDEL. Elles s'échelonnent de 2009 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, 2ème chambre civile
Décision du 22 juin 2026 · N° 25/01161
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 14 avril 2026 · N° 26/00058
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 04 mars 2026 · N° 25/02726
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 23 juin 2025 · N° 25/00077
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 18 mai 2016 · N° 14/04745
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 20 septembre 2012 · N° 12/01896
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 13 juillet 2012 · N° 10/06359
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 19 juin 2012 · N° 11/01745
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 30 mai 2012 · N° 11/00811
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 07 février 2012 · N° 10/06709
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 26 janvier 2012 · N° 10/03901
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 24 janvier 2012 · N° 10/03470
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 06 décembre 2011 · N° 10/02831
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 30 novembre 2011 · N° 10/07278
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 17 novembre 2011 · N° 10/01166
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 20 octobre 2011 · N° 09/05130
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 11 octobre 2011 · N° 10/03264
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 14 avril 2011 · N° 09/07830
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 12 avril 2011 · N° 10/01758
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 05 avril 2011 · N° 09/07440
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BRONDEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BRONDEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-06-07 · Début d'activité : 2021-05-29
- création
Date d'effet : 07 juin 2021
Questions fréquentes sur SCI BRONDEL
Quel est le numéro SIREN de SCI BRONDEL ?
Le numéro SIREN de SCI BRONDEL est 900 114 349. Le SIRET de son siège social est 900 114 349 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23900114349.
Qui dirige SCI BRONDEL ?
SCI BRONDEL est dirigée par BENJAMIN CLIMENT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BRONDEL ?
Le siège social de SCI BRONDEL est situé 1 Che des Retteux, 25260 Longevelle-sur-Doubs.
SCI BRONDEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BRONDEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BRONDEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRONDEL.
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