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SCI BROSSARD-MARAIS

Active
Siren508 265 386SCI49290 CHALONNES-SUR-LOIRECréée le 26 septembre 2008

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
5,9 k€

SCI BROSSARD-MARAIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 septembre 2008, identifiée par le SIREN 508 265 386. Son siège social est situé 38 rue Saint-Maurille, 49290 Chalonnes-sur-Loire. SCI BROSSARD-MARAIS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ELISE BROSSARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BROSSARD-MARAIS

Dénomination
SCI BROSSARD-MARAIS
SIREN
508 265 386
SIRET (siège)
508 265 386 00013
N° TVA intracommunautaire
FR14508265386Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 265 386
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 940 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
26 septembre 2008
Siège social
38 RUE SAINT-MAURILLE, 49290, CHALONNES-SUR-LOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BROSSARD-MARAIS

Acquisition administration gestion par location ou autre de tous immeubles et biens immobiliers, emprunt et toutes autres opérations financières mobilières ou immobilières se rattachant a cet objet

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI BROSSARD-MARAIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BROSSARD-MARAIS

EB

ELISE BROSSARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 septembre 2008) · 18 ans

JB

JEAN-YVES BROSSARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 septembre 2008) · 18 ans

AC

ANNICK CHIRON

Autre

Depuis la création (26 septembre 2008) · 18 ans

Établissements de SCI BROSSARD-MARAIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49290 CHALONNES-SUR-LOIRESiègeActif

    508 265 386 00013 · ouvert le 26 septembre 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BROSSARD-MARAIS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2008

  • Acte

Conformité de SCI BROSSARD-MARAIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BROSSARD-MARAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BROSSARD-MARAIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BROSSARD-MARAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BROSSARD-MARAIS

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-09-26 · Début d'activité : 2008-09-26

  1. création

    Date d'effet : 26 septembre 2008

Questions fréquentes sur SCI BROSSARD-MARAIS

Quel est le numéro SIREN de SCI BROSSARD-MARAIS ?

Le numéro SIREN de SCI BROSSARD-MARAIS est 508 265 386. Le SIRET de son siège social est 508 265 386 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14508265386.

Qui dirige SCI BROSSARD-MARAIS ?

SCI BROSSARD-MARAIS est dirigée par ELISE BROSSARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BROSSARD-MARAIS ?

Le siège social de SCI BROSSARD-MARAIS est situé 38 rue Saint-Maurille, 49290 Chalonnes-sur-Loire.

SCI BROSSARD-MARAIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BROSSARD-MARAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BROSSARD-MARAIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BROSSARD-MARAIS.