CheckersProcédures

SCI BROSSE

Active
Siren535 334 064SCI38110 Saint-Didier-de-la-TourCréée le 17 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI BROSSE est une SCI immatriculée le 17 octobre 2011 sous le numéro SIREN 535 334 064. Elle est domiciliée 45 C CHE de bellevue, 38110 Saint-Didier-de-la-Tour. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par DELPHINE BROSSE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BROSSE

Dénomination
SCI BROSSE
SIREN
535 334 064
SIRET (siège)
535 334 064 00057
N° TVA intracommunautaire
FR73535334064Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 535 334 064
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 octobre 2011
Siège social
45 C CHE de bellevue, 38110, Saint-Didier-de-la-Tour
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SCI BROSSE

Gestion de biens immobiliers

Finances de SCI BROSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BROSSE

DB

DELPHINE BROSSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

MB

MARLENE BROSSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

GB

GERARD BROSSE

Gérant

Depuis la création (17 octobre 2011) · 15 ans

Établissements de SCI BROSSE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 38110 Saint-Didier-de-la-TourSiègeActif

    535 334 064 00057 · ouvert le 15 octobre 2011 · NAF 6820B

  • 42320 CELLIEUFermé

    535 334 064 00016 · ouvert le 15 octobre 2011 · NAF 6820B

  • 38110 SAINT-DIDIER-DE-LA-TOURFermé

    535 334 064 00032 · ouvert le 30 août 2023 · NAF 6820B

  • 42800 SAINT-JOSEPHFermé

    535 334 064 00024 · ouvert le 15 octobre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BROSSE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI BROSSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BROSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BROSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BROSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BROSSE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BROSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BROSSE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    BROSSE Delphine Marie nom d'usage : FOURNIER devient gérant. BROSSE Gérard nom d'usage : BROSSE n'est plus gérant. BROSSE Marlène Nicole nom d'usage : BROSSE devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Gérant : BROSSE Gérard modification le 13 Juin 2016 Associé : BROSSE Gérard modification le 13 Juin 2016 Associé : BROSSE Delphine Marie en fonction le 13 Juin 2016 Associé : BROSSE Marlène Nicole en fonction le 13 Juin 2016

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-10-15

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 2011

Questions fréquentes sur SCI BROSSE

Quel est le numéro SIREN de SCI BROSSE ?

Le numéro SIREN de SCI BROSSE est 535 334 064. Le SIRET de son siège social est 535 334 064 00057. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73535334064.

Qui dirige SCI BROSSE ?

SCI BROSSE est dirigée par DELPHINE BROSSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BROSSE ?

Le siège social de SCI BROSSE est situé 45 C CHE de bellevue, 38110 Saint-Didier-de-la-Tour.

SCI BROSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BROSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BROSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BROSSE.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Didier-de-la-Tour

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Didier-de-la-Tour

Entreprises du même secteur à Saint-Didier-de-la-Tour

Entreprises à Saint-Didier-de-la-Tour

Toutes les entreprises à Saint-Didier-de-la-Tour