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SCI BROSSOLETTE

Active
Siren352 924 989SCI92800 PuteauxCréée le 31 octobre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
34,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 352 924 989, SCI BROSSOLETTE est une SCI créée le 31 octobre 1996. Elle est domiciliée 34 QUAI de Dion Bouton, 92800 Puteaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par DJAMAL BELLEHCHILI, autre.

Fiche d'identité de SCI BROSSOLETTE

Dénomination
SCI BROSSOLETTE
SIREN
352 924 989
SIRET (siège)
352 924 989 00044
N° TVA intracommunautaire
FR94352924989Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 924 989
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
34 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 octobre 1996
Siège social
34 QUAI de Dion Bouton, 92800, Puteaux
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SCI BROSSOLETTE

Construction, acquisition, rénovation, vente, gestion, administration de biens immeubles

Finances de SCI BROSSOLETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BROSSOLETTE

DB

DJAMAL BELLEHCHILI

Autre

V

VICBAG

Autre

En poste depuis septembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 15 septembre 2026

Anciens dirigeants (7)

D

D.J.B

Gérant, Associé · de septembre 2022 à septembre 2026

JD

Julien D'AMECOURT

Gérant · de octobre 2020 à septembre 2022

NK

Natalia modification le 08 Octobre 2009 KRASAVTSEVA

Gérant · de décembre 2017 à octobre 2020

VB

Vincent Samir en fonction le 23 Octobre 2017 BELLEHCHILI

Associé · de décembre 2017 à octobre 2020

ED

en fonction le 23 Octobre 2017 D. J. B

Associé · de décembre 2017 à octobre 2020

L

LECHILI HOLDING en fonction le 23 Octobre 2017

Associé · de décembre 2017 à octobre 2020

TB

Thomas Karim en fonction le 23 Octobre 2017 BELLEHCHILI

Associé · de décembre 2017 à octobre 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BROSSOLETTE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 92800 PuteauxSiègeActif

    352 924 989 00044 · ouvert le 01 mars 2024 · NAF 6820B

  • 75014 PARISFermé

    352 924 989 00010 · ouvert le 21 novembre 1989 · NAF 702C

  • 92800 PUTEAUXFermé

    352 924 989 00028 · ouvert le 23 octobre 1996 · NAF 702C

  • 92800 PuteauxFermé

    352 924 989 00036 · ouvert le 21 novembre 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BROSSOLETTE

25 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 septembre 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 26 août 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 21 août 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 05 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 02 février 2007

  • Acte

Dépôt du 26 mai 2004

  • Acte

Dépôt du 09 avril 2002

  • Acte

Dépôt du 09 avril 2002

  • Acte

Dépôt du 09 avril 2002

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 1996

  • Acte

Dépôt du 25 juin 1996

  • Acte

Dépôt du 25 juin 1996

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI BROSSOLETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BROSSOLETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BROSSOLETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BROSSOLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BROSSOLETTE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BROSSOLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BROSSOLETTE

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : VICBAG

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre

    Gérant, Associé : D.J.B

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Gérant : D'AMECOURT Julien

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Gérant : KRASAVTSEVA Natalia modification le 08 Octobre 2009 ; Associé : BELLEHCHILI Vincent Samir en fonction le 23 Octobre 2017 ; Associé : D. J. B en fonction le 23 Octobre 2017 ; Associé : LECHILI HOLDING en fonction le 23 Octobre 2017 ; Associé : BELLEHCHILI Thomas Karim en fonction le 23 Octobre 2017

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 1996

Questions fréquentes sur SCI BROSSOLETTE

Quel est le numéro SIREN de SCI BROSSOLETTE ?

Le numéro SIREN de SCI BROSSOLETTE est 352 924 989. Le SIRET de son siège social est 352 924 989 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94352924989.

Qui dirige SCI BROSSOLETTE ?

SCI BROSSOLETTE est dirigée par DJAMAL BELLEHCHILI, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BROSSOLETTE ?

Le siège social de SCI BROSSOLETTE est situé 34 QUAI de Dion Bouton, 92800 Puteaux.

SCI BROSSOLETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BROSSOLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BROSSOLETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BROSSOLETTE.

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