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SCI BROSSOLETTE

Active
Siren378 741 367SCI57000 METZCréée le 18 décembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 741 367, SCI BROSSOLETTE est une SCI créée le 18 décembre 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue Rouget de Lisle, 57000 Metz. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par THIERRY STEINER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BROSSOLETTE

Dénomination
SCI BROSSOLETTE
SIREN
378 741 367
SIRET (siège)
378 741 367 00031
N° TVA intracommunautaire
FR63378741367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 741 367
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 décembre 2020
Siège social
8 RUE ROUGET DE LISLE, 57000, METZ
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BROSSOLETTE

L'achat, la prise à bail, avec ou sans promesse de vente, de tout immeubles bâtis ou non bâtis, la mise en valeur des immeubles acquis, notamment par l'édification de constructions pour toutes destinations, la transformation de toutes constructions et par tous travaux de viabilité

Finances de SCI BROSSOLETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BROSSOLETTE

TS

THIERRY STEINER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 décembre 2020) · 5 ans

A

AFC

Autre

Depuis la création (18 décembre 2020) · 5 ans

Établissements de SCI BROSSOLETTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 57000 METZSiègeActif

    378 741 367 00031 · ouvert le 01 décembre 2021 · NAF 6820B

  • 25000 BESANCONFermé

    378 741 367 00015 · ouvert le 17 mai 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BROSSOLETTE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 06 février 2006

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du 03 février 2003

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI BROSSOLETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BROSSOLETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BROSSOLETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BROSSOLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BROSSOLETTE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BROSSOLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BROSSOLETTE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Immatriculée le 2020-12-18 · Début d'activité : 2020-07-01

  1. création

    Date d'effet : 18 décembre 2020

Questions fréquentes sur SCI BROSSOLETTE

Quel est le numéro SIREN de SCI BROSSOLETTE ?

Le numéro SIREN de SCI BROSSOLETTE est 378 741 367. Le SIRET de son siège social est 378 741 367 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63378741367.

Qui dirige SCI BROSSOLETTE ?

SCI BROSSOLETTE est dirigée par THIERRY STEINER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BROSSOLETTE ?

Le siège social de SCI BROSSOLETTE est situé 8 rue Rouget de Lisle, 57000 Metz.

SCI BROSSOLETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BROSSOLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BROSSOLETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BROSSOLETTE.

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