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SCI BROSSOLETTE

Active
Siren382 435 089Société civile75010 PARISCréée le 09 juillet 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
457,35 €
Effectif
Non publié

SCI BROSSOLETTE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 juillet 1991, identifiée par le SIREN 382 435 089. Elle est domiciliée 3 rue de Metz, 75010 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6831Z. Elle est dirigée par HERVE DENEFLE, gérant.

Fiche d'identité de SCI BROSSOLETTE

Dénomination
SCI BROSSOLETTE
SIREN
382 435 089
SIRET (siège)
382 435 089 00018
N° TVA intracommunautaire
FR46382435089Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 435 089
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
457,35 €
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
09 juillet 1991
Siège social
3 RUE DE METZ, 75010, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BROSSOLETTE

LA CONSTRUCTION ET LA VENTE D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER: SIS A MONIESSON 78360, RUE PIERRE BROSSELETTE N°53. LA SOCIETE EFFECTUERA TOUTES OPERATIONS MOBILIERES ET IMMOBILIERES NECESSAIRES A LA REALISATION EFFECTIVE DE L'OBJET CI-DESSUS COMPRENANT NOTAMMENT L'ACQUISITION PAR TOUS MOYENS DE TOUS TERRAINS IMMEUBLES ET DROITSIMMOBILIERS, L'AMENAGEMENT ET L'EQUIPEMENT DES TERRAINS LA CONSTITUTION DE TOUTES SERVITUDES ACTIVES ET PASSIVES ET AUTRES DROITS REELS. TOUS EMPRUNTS AVEC OU SANS GARANTIE HYPOTHECAIRE.

Finances de SCI BROSSOLETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BROSSOLETTE

HD

HERVE DENEFLE

Gérant

Depuis la création (09 juillet 1991) · 35 ans

Établissements de SCI BROSSOLETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75010 PARISSiègeActif

    382 435 089 00018 · ouvert le 21 mai 1991 · NAF 6831Z

Documents juridiques de SCI BROSSOLETTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI BROSSOLETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BROSSOLETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BROSSOLETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BROSSOLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BROSSOLETTE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BROSSOLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BROSSOLETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 juillet 1991

Questions fréquentes sur SCI BROSSOLETTE

Quel est le numéro SIREN de SCI BROSSOLETTE ?

Le numéro SIREN de SCI BROSSOLETTE est 382 435 089. Le SIRET de son siège social est 382 435 089 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46382435089.

Qui dirige SCI BROSSOLETTE ?

SCI BROSSOLETTE est dirigée par HERVE DENEFLE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BROSSOLETTE ?

Le siège social de SCI BROSSOLETTE est situé 3 rue de Metz, 75010 Paris.

SCI BROSSOLETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BROSSOLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BROSSOLETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BROSSOLETTE.

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