SCI BROSSOTREM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 60,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BROSSOTREM est une SCI immatriculée le 16 août 2004 sous le numéro SIREN 424 357 549. Son siège social est situé 39 rue de la Basse Moline, 10000 Troyes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par BERNARD-CHARLES VIAULT, gérant.
Fiche d'identité de SCI BROSSOTREM
INSEE- Dénomination
- SCI BROSSOTREM
- SIREN
- 424 357 549
- SIRET (siège)
- 424 357 549 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR39424357549Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 424 357 549
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 60 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 août 2004
- Siège social
- 39 RUE DE LA BASSE MOLINE, 10000, TROYES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BROSSOTREM
L'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis, et de tous droits immobiliers, ainsi que la construction.
Finances de SCI BROSSOTREM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BROSSOTREM
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 février 2010
Gérant
En poste depuis février 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 février 2010
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 février 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BROSSOTREM
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 10000 TROYESSiègeActif
424 357 549 00023 · ouvert le 17 janvier 1963 · NAF 6820B
- 10000 TROYESFermé
424 357 549 00015 · ouvert le 17 janvier 1963 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI BROSSOTREM
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI BROSSOTREM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BROSSOTREM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BROSSOTREM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BROSSOTREM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BROSSOTREM n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BROSSOTREM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BROSSOTREM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Co-Gérant : VIAULT Anne-Estelle Co-Gérant : VIAULT Bernard-Charles Co-gérant associé : VIAULT Jean-Benoit
- création
Date d'effet : 16 août 2004
Questions fréquentes sur SCI BROSSOTREM
Quel est le numéro SIREN de SCI BROSSOTREM ?
Le numéro SIREN de SCI BROSSOTREM est 424 357 549. Le SIRET de son siège social est 424 357 549 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39424357549.
Qui dirige SCI BROSSOTREM ?
SCI BROSSOTREM est dirigée par BERNARD-CHARLES VIAULT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BROSSOTREM ?
Le siège social de SCI BROSSOTREM est situé 39 rue de la Basse Moline, 10000 Troyes.
SCI BROSSOTREM est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BROSSOTREM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BROSSOTREM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BROSSOTREM.
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