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SCI BROTHELANDE

Active
Siren817 836 844SCI14220 THURY-HARCOURT-LE-HOMCréée le 19 janvier 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 817 836 844, SCI BROTHELANDE est une SCI créée le 19 janvier 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve LD LE HAUT DE CAUMONT Caumont-sur-Orne, 14220 Thury-Harcourt-le-Hom. Son activité principale relève du code NAF 6832A. La direction est assurée par SEBASTIEN BROTHELANDE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BROTHELANDE

Dénomination
SCI BROTHELANDE
SIREN
817 836 844
SIRET (siège)
817 836 844 00016
N° TVA intracommunautaire
FR13817836844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 836 844
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
19 janvier 2016
Siège social
LD LE HAUT DE CAUMONT Caumont-sur-Orne, 14220, THURY-HARCOURT-LE-HOM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BROTHELANDE

Administration d'immeubles.

Finances de SCI BROTHELANDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BROTHELANDE

SB

SEBASTIEN BROTHELANDE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 janvier 2016) · 10 ans

EL

EMMA LECOMTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 janvier 2016) · 10 ans

Établissements de SCI BROTHELANDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14220 THURY-HARCOURT-LE-HOMSiègeActif

    817 836 844 00016 · ouvert le 06 janvier 2016 · NAF 6832A

Documents juridiques de SCI BROTHELANDE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI BROTHELANDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BROTHELANDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BROTHELANDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BROTHELANDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BROTHELANDE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BROTHELANDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BROTHELANDE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-01-19 · Début d'activité : 2016-01-06

  1. création

    Date d'effet : 19 janvier 2016

Questions fréquentes sur SCI BROTHELANDE

Quel est le numéro SIREN de SCI BROTHELANDE ?

Le numéro SIREN de SCI BROTHELANDE est 817 836 844. Le SIRET de son siège social est 817 836 844 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13817836844.

Qui dirige SCI BROTHELANDE ?

SCI BROTHELANDE est dirigée par SEBASTIEN BROTHELANDE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BROTHELANDE ?

Le siège social de SCI BROTHELANDE est situé LD LE HAUT DE CAUMONT Caumont-sur-Orne, 14220 Thury-Harcourt-le-Hom.

SCI BROTHELANDE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BROTHELANDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BROTHELANDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BROTHELANDE.

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