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SCI BROTHIER

Active
Siren377 814 124SCI34170 CASTELNAU-LE-LEZCréée le 30 avril 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,3 k€
Effectif
Non publié

SCI BROTHIER est une SCI immatriculée le 30 avril 1990 sous le numéro SIREN 377 814 124. Le siège social de l'entreprise se trouve 560 Che du Mas du Diable, 34170 Castelnau-le-Lez. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par FRANCOIS BROTHIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI BROTHIER

Dénomination
SCI BROTHIER
SIREN
377 814 124
SIRET (siège)
377 814 124 00022
N° TVA intracommunautaire
FR03377814124Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 814 124
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 286,74 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
30 avril 1990
Siège social
560 CHE DU MAS DU DIABLE, 34170, CASTELNAU-LE-LEZ
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BROTHIER

L'acquisition, la mise en valeur, l'administration, l'exploitation, la location d'immeubles ou d'ensembles immobiliers.

Finances de SCI BROTHIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BROTHIER

FB

FRANCOIS BROTHIER

Gérant

Depuis la création (30 avril 1990) · 36 ans

Établissements de SCI BROTHIER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34170 CASTELNAU-LE-LEZSiègeActif

    377 814 124 00022 · ouvert le 01 avril 2020 · NAF 6820A

  • 63200 RIOMFermé

    377 814 124 00014 · ouvert le 21 mars 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BROTHIER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2020

  • Acte

Comptes annuels de SCI BROTHIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BROTHIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BROTHIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BROTHIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BROTHIER. Elles s'échelonnent de 2010 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BROTHIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BROTHIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculée le 2020-06-10 · Début d'activité : 2020-04-01

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 1990

Questions fréquentes sur SCI BROTHIER

Quel est le numéro SIREN de SCI BROTHIER ?

Le numéro SIREN de SCI BROTHIER est 377 814 124. Le SIRET de son siège social est 377 814 124 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03377814124.

Qui dirige SCI BROTHIER ?

SCI BROTHIER est dirigée par FRANCOIS BROTHIER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BROTHIER ?

Le siège social de SCI BROTHIER est situé 560 Che du Mas du Diable, 34170 Castelnau-le-Lez.

SCI BROTHIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BROTHIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BROTHIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BROTHIER.

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