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SCI BROUCK

Active
Siren453 979 437SCI45200 AMILLYCréée le 16 juin 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

SCI BROUCK est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juin 2004, identifiée par le SIREN 453 979 437. Son siège social est situé 161 rue de la Vallee, 45200 Amilly. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JOSE GASPAR exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BROUCK

Dénomination
SCI BROUCK
SIREN
453 979 437
SIRET (siège)
453 979 437 00028
N° TVA intracommunautaire
FR26453979437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 979 437
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 juin 2004
Siège social
161 RUE DE LA VALLEE, 45200, AMILLY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BROUCK

Achat et location immobilière.

Finances de SCI BROUCK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BROUCK

JG

JOSE GASPAR

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 juin 2004) · 22 ans

FP

FRANCINE PELLETIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 juin 2004) · 22 ans

Établissements de SCI BROUCK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 45200 AMILLYSiègeActif

    453 979 437 00028 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 6820B

  • 45200 MONTARGISFermé

    453 979 437 00010 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI BROUCK

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 16 juin 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI BROUCK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BROUCK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BROUCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BROUCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BROUCK. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BROUCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BROUCK

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTARGIS

  1. création

    Date d'effet : 16 juin 2004

Questions fréquentes sur SCI BROUCK

Quel est le numéro SIREN de SCI BROUCK ?

Le numéro SIREN de SCI BROUCK est 453 979 437. Le SIRET de son siège social est 453 979 437 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26453979437.

Qui dirige SCI BROUCK ?

SCI BROUCK est dirigée par JOSE GASPAR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BROUCK ?

Le siège social de SCI BROUCK est situé 161 rue de la Vallee, 45200 Amilly.

SCI BROUCK est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BROUCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BROUCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BROUCK.

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