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SCI BROUILLARD

Active
Siren343 764 569SCI58660 COULANGES LES NEVERSCréée le 12 février 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions71 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

SCI BROUILLARD est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 février 1988, identifiée par le SIREN 343 764 569. Elle est domiciliée Zac de Beauregard, 58660 Coulanges les Nevers. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-CLAUDE BROUILLET, gérant.

Fiche d'identité de SCI BROUILLARD

Dénomination
SCI BROUILLARD
SIREN
343 764 569
SIRET (siège)
343 764 569 00020
N° TVA intracommunautaire
FR01343764569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 764 569
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 février 1988
Siège social
ZAC DE BEAUREGARD, 58660, COULANGES LES NEVERS
Établissements
2
Statut
Active

Finances de SCI BROUILLARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BROUILLARD

JB

JEAN-CLAUDE BROUILLET

Gérant

Depuis la création (12 février 1988) · 38 ans

PC

PIERRE COUFFY

Gérant

Depuis la création (12 février 1988) · 38 ans

Établissements de SCI BROUILLARD

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 58660 COULANGES LES NEVERSSiègeFermé

    343 764 569 00020 · ouvert le 16 janvier 1988 · NAF 6820B

  • 58240 FLEURY-SUR-LOIREFermé

    343 764 569 00012 · ouvert le 16 janvier 1988 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI BROUILLARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juin 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI BROUILLARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BROUILLARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BROUILLARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BROUILLARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

71 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BROUILLARD. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BROUILLARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BROUILLARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 février 1988

Questions fréquentes sur SCI BROUILLARD

Quel est le numéro SIREN de SCI BROUILLARD ?

Le numéro SIREN de SCI BROUILLARD est 343 764 569. Le SIRET de son siège social est 343 764 569 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01343764569.

Qui dirige SCI BROUILLARD ?

SCI BROUILLARD est dirigée par JEAN-CLAUDE BROUILLET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BROUILLARD ?

Le siège social de SCI BROUILLARD est situé Zac de Beauregard, 58660 Coulanges les Nevers.

SCI BROUILLARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BROUILLARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BROUILLARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BROUILLARD.

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