SCI BROUSSAS
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 14,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 443 952 288, SCI BROUSSAS est une SCI créée le 31 octobre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve Presqu Ile de Broussas Presqu'Ile de Broussas, 23340 Faux-la-Montagne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par SANDRINE louessard, gérant. SCI BROUSSAS a été radiée le 13 décembre 2024 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de SCI BROUSSAS
INSEE- Dénomination
- SCI BROUSSAS
- SIREN
- 443 952 288
- SIRET (siège)
- 443 952 288 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR25443952288Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 952 288
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 février 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 14 635,11 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 octobre 2002
- Date de radiation
- 13 décembre 2024
- Siège social
- PRESQU ILE DE BROUSSAS PRESQU'ILE DE BROUSSAS, 23340, FAUX-LA-MONTAGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Objet social de SCI BROUSSAS
Locations de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI BROUSSAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BROUSSAS
INSEEBODACCGérant
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DU NORD DE FRANCE
Associé indéfiniment responsable
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE SUD RHONE ALPES
Associé indéfiniment responsable
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE TOURRAINE POITOU
Associé indéfiniment responsable
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DU CENTRE FRANCE
Associé indéfiniment responsable
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CRCAM ILE ET VILAINE
Associé indéfiniment responsable
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CRCAM DE VAL DE FRANCE
Associé indéfiniment responsable
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CHAMPAGNE BOURGOGNE
Associé indéfiniment responsable
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA CRCAM DE BRIE PICARDIE
Associé indéfiniment responsable
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CRCAM FRANCHE COMTE
Associé indéfiniment responsable
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA CRCAM CENTRE LOIRE
Associé indéfiniment responsable
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRE OUEST
Associé indéfiniment responsable
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA CRCAM DE NORMANDIE
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (2)
Liquidateur · de février 2023 à août 2025
Gérant · de octobre 2022 à février 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BROUSSAS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 23340 FAUX-LA-MONTAGNESiègeFermé
443 952 288 00019 · ouvert le 13 mai 1994 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BROUSSAS
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI BROUSSAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BROUSSAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BROUSSAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BROUSSAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI BROUSSAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BROUSSAS
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Guéret
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Guéret
Liquidateur : GANE Sandrine, Patricia, Nathalie, Marie
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Guéret
Gérant : GANE sandrine
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Guéret
Gérant : PERRIN catherine
- création
Date d'effet : 31 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI BROUSSAS
Quel est le numéro SIREN de SCI BROUSSAS ?
Le numéro SIREN de SCI BROUSSAS est 443 952 288. Le SIRET de son siège social est 443 952 288 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25443952288.
Qui dirige SCI BROUSSAS ?
SCI BROUSSAS est dirigée par SANDRINE louessard, gérant. L'entreprise compte 13 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BROUSSAS ?
Le siège social de SCI BROUSSAS est situé Presqu Ile de Broussas Presqu'Ile de Broussas, 23340 Faux-la-Montagne.
SCI BROUSSAS est-elle toujours en activité ?
Non, SCI BROUSSAS n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 13 décembre 2024.
SCI BROUSSAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BROUSSAS.
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