SCI BROUSSE CAVAGNAC
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 2,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 437 775 927, SCI BROUSSE CAVAGNAC est une SCI créée le 16 mai 2001. Elle est domiciliée 420 RTE de Bardot, 46110 Cavagnac. SCI BROUSSE CAVAGNAC relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FABRICE BROUSSE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BROUSSE CAVAGNAC
INSEE- Dénomination
- SCI BROUSSE CAVAGNAC
- SIREN
- 437 775 927
- SIRET (siège)
- 437 775 927 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR76437775927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 775 927
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 avril 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 16 mai 2001
- Siège social
- 420 RTE de Bardot, 46110, Cavagnac
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI BROUSSE CAVAGNAC
Acquisition, administration, mise en valeur, gestion et exploitation par bail, crédit bail, location, sous location ou autrement, de tout immeuble situé tant en France qu'a l'étranger, gestion notamment d'un immeuble sis à 46110 CAVAGNAC.
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Finances de SCI BROUSSE CAVAGNAC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BROUSSE CAVAGNAC
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 11 novembre 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BROUSSE CAVAGNAC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46110 CavagnacSiègeActif
437 775 927 00019 · ouvert le 23 avril 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BROUSSE CAVAGNAC
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI BROUSSE CAVAGNAC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BROUSSE CAVAGNAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BROUSSE CAVAGNAC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BROUSSE CAVAGNAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI BROUSSE CAVAGNAC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BROUSSE Fabrice Pierre
- création
Date d'effet : 16 mai 2001
Questions fréquentes sur SCI BROUSSE CAVAGNAC
Quel est le numéro SIREN de SCI BROUSSE CAVAGNAC ?
Le numéro SIREN de SCI BROUSSE CAVAGNAC est 437 775 927. Le SIRET de son siège social est 437 775 927 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76437775927.
Qui dirige SCI BROUSSE CAVAGNAC ?
SCI BROUSSE CAVAGNAC est dirigée par FABRICE BROUSSE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI BROUSSE CAVAGNAC ?
Le siège social de SCI BROUSSE CAVAGNAC est situé 420 RTE de Bardot, 46110 Cavagnac.
SCI BROUSSE CAVAGNAC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BROUSSE CAVAGNAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BROUSSE CAVAGNAC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BROUSSE CAVAGNAC.
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