Checkers

SCI BROUSSE CAVAGNAC

Active
Siren437 775 927SCI46110 CavagnacCréée le 16 mai 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
2,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 437 775 927, SCI BROUSSE CAVAGNAC est une SCI créée le 16 mai 2001. Elle est domiciliée 420 RTE de Bardot, 46110 Cavagnac. SCI BROUSSE CAVAGNAC relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FABRICE BROUSSE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BROUSSE CAVAGNAC

Dénomination
SCI BROUSSE CAVAGNAC
SIREN
437 775 927
SIRET (siège)
437 775 927 00019
N° TVA intracommunautaire
FR76437775927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 775 927
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 mai 2001
Siège social
420 RTE de Bardot, 46110, Cavagnac
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI BROUSSE CAVAGNAC

Acquisition, administration, mise en valeur, gestion et exploitation par bail, crédit bail, location, sous location ou autrement, de tout immeuble situé tant en France qu'a l'étranger, gestion notamment d'un immeuble sis à 46110 CAVAGNAC.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI BROUSSE CAVAGNAC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BROUSSE CAVAGNAC

FB

FABRICE BROUSSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 11 novembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BROUSSE CAVAGNAC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46110 CavagnacSiègeActif

    437 775 927 00019 · ouvert le 23 avril 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BROUSSE CAVAGNAC

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 octobre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 22 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2006

  • Acte

Dépôt du 14 mai 2001

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de SCI BROUSSE CAVAGNAC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BROUSSE CAVAGNAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BROUSSE CAVAGNAC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BROUSSE CAVAGNAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BROUSSE CAVAGNAC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BROUSSE Fabrice Pierre

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 2001

Questions fréquentes sur SCI BROUSSE CAVAGNAC

Quel est le numéro SIREN de SCI BROUSSE CAVAGNAC ?

Le numéro SIREN de SCI BROUSSE CAVAGNAC est 437 775 927. Le SIRET de son siège social est 437 775 927 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76437775927.

Qui dirige SCI BROUSSE CAVAGNAC ?

SCI BROUSSE CAVAGNAC est dirigée par FABRICE BROUSSE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI BROUSSE CAVAGNAC ?

Le siège social de SCI BROUSSE CAVAGNAC est situé 420 RTE de Bardot, 46110 Cavagnac.

SCI BROUSSE CAVAGNAC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BROUSSE CAVAGNAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BROUSSE CAVAGNAC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BROUSSE CAVAGNAC.

Entreprises similaires

Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Cavagnac

Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » du Lot en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.