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SCI BROVAN

Active
Siren400 555 827SCI59530 LE QUESNOYCréée le 21 juillet 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
140 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 400 555 827, SCI BROVAN est une SCI créée le 21 juillet 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue Saint Francois 2eme Etage, 59530 Le Quesnoy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par BROUWEZ Michel, Georges en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI BROVAN

Dénomination
SCI BROVAN
SIREN
400 555 827
SIRET (siège)
400 555 827 00015
N° TVA intracommunautaire
FR65400555827Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 555 827
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
140 253,1 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 juillet 1995
Siège social
16 RUE SAINT FRANCOIS 2EME ETAGE, 59530, LE QUESNOY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BROVAN

IDEM A L'ACTIVITE LA PROPRIETE, LA GESTION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS AINSI QUE LA PRISE D'INTERETS ET DE PARTICIPATION DANS TOUTE SOCIETE...

Finances de SCI BROVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BROVAN

B

BROUWEZ Michel, Georges

Gérant

Depuis la création (21 juillet 1995) · 31 ans

Établissements de SCI BROVAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59530 LE QUESNOYSiègeActif

    400 555 827 00015 · ouvert le 10 avril 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BROVAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juillet 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI BROVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BROVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BROVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BROVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BROVAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BROVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BROVAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 juillet 1995

Questions fréquentes sur SCI BROVAN

Quel est le numéro SIREN de SCI BROVAN ?

Le numéro SIREN de SCI BROVAN est 400 555 827. Le SIRET de son siège social est 400 555 827 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65400555827.

Qui dirige SCI BROVAN ?

SCI BROVAN est dirigée par BROUWEZ Michel, Georges, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BROVAN ?

Le siège social de SCI BROVAN est situé 16 rue Saint Francois 2eme Etage, 59530 Le Quesnoy.

SCI BROVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BROVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BROVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BROVAN.

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