SCI BROWN SEQUARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 247 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 431 225 804, SCI BROWN SEQUARD est une SCI créée le 27 avril 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Brown-Sequard, 75015 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par DANIELE DE ROM, gérant.
Fiche d'identité de SCI BROWN SEQUARD
INSEE- Dénomination
- SCI BROWN SEQUARD
- SIREN
- 431 225 804
- SIRET (siège)
- 431 225 804 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR64431225804Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 225 804
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 247 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 avril 2000
- Siège social
- 11 RUE BROWN-SEQUARD, 75015, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BROWN SEQUARD
ACQUISITION DE BIENS IMMOBILIERS BATIS OU NON, EDIFICATION DE CONSTRUCTIONS, GESTION ET ADMINISTRATION (LOCATION) DESDITS BIENS
Finances de SCI BROWN SEQUARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BROWN SEQUARD
INSEEÉtablissements de SCI BROWN SEQUARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75015 PARISSiègeActif
431 225 804 00019 · ouvert le 16 mars 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BROWN SEQUARD
INPIComptes annuels de SCI BROWN SEQUARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BROWN SEQUARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BROWN SEQUARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BROWN SEQUARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BROWN SEQUARD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BROWN SEQUARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BROWN SEQUARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 avril 2000
Questions fréquentes sur SCI BROWN SEQUARD
Quel est le numéro SIREN de SCI BROWN SEQUARD ?
Le numéro SIREN de SCI BROWN SEQUARD est 431 225 804. Le SIRET de son siège social est 431 225 804 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64431225804.
Qui dirige SCI BROWN SEQUARD ?
SCI BROWN SEQUARD est dirigée par DANIELE DE ROM, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BROWN SEQUARD ?
Le siège social de SCI BROWN SEQUARD est situé 11 rue Brown-Sequard, 75015 Paris.
SCI BROWN SEQUARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BROWN SEQUARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BROWN SEQUARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BROWN SEQUARD.
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