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SCI BRT

Active
Siren528 952 518SCI42340 VeaucheCréée le 13 décembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
36,0 k€
Effectif
Non publié

SCI BRT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 décembre 2010, identifiée par le SIREN 528 952 518. Elle est domiciliée 40 RUE Barthelemy Villemagne, 42340 Veauche. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par FREDERIC BUSQUET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI BRT

Dénomination
SCI BRT
SIREN
528 952 518
SIRET (siège)
528 952 518 00025
N° TVA intracommunautaire
FR34528952518Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 952 518
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
36 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 décembre 2010
Siège social
40 RUE Barthelemy Villemagne, 42340, Veauche
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BRT

l'achat, la construction, l'entretien et l'amélioration de tous immeubles.

Finances de SCI BRT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRT

FB

FREDERIC BUSQUET

Gérant

Depuis la création (13 décembre 2010) · 15 ans

NR

NICOLAS RASTELLO

Autre

Depuis la création (13 décembre 2010) · 15 ans

HT

HERVE TILLIER

Autre

Depuis la création (13 décembre 2010) · 15 ans

Établissements de SCI BRT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42340 VeaucheSiègeActif

    528 952 518 00025 · ouvert le 26 février 2025 · NAF 6820B

  • 42290 SORBIERSFermé

    528 952 518 00017 · ouvert le 03 décembre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI BRT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI BRT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-12-13 · Début d'activité : 2010-12-03

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2010

Questions fréquentes sur SCI BRT

Quel est le numéro SIREN de SCI BRT ?

Le numéro SIREN de SCI BRT est 528 952 518. Le SIRET de son siège social est 528 952 518 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34528952518.

Qui dirige SCI BRT ?

SCI BRT est dirigée par FREDERIC BUSQUET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRT ?

Le siège social de SCI BRT est situé 40 RUE Barthelemy Villemagne, 42340 Veauche.

SCI BRT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRT.

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