Checkers

SCI BRUC CHABANS

Active
Siren449 001 023SCI34170 CASTELNAU-LE-LEZCréée le 17 juin 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
171 k€
Effectif
Non publié

SCI BRUC CHABANS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juin 2003, identifiée par le SIREN 449 001 023. Elle est domiciliée 145 av Clement Ader, 34170 Castelnau-le-Lez. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. GUILLAUME DE BRUC DE LIVERNIERE DE CHABANS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BRUC CHABANS

Dénomination
SCI BRUC CHABANS
SIREN
449 001 023
SIRET (siège)
449 001 023 00018
N° TVA intracommunautaire
FR68449001023Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 001 023
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
170 800 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 juin 2003
Siège social
145 AV CLEMENT ADER, 34170, CASTELNAU-LE-LEZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRUC CHABANS

ACQUISITION, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION D'UN IMMEUBLE.

Finances de SCI BRUC CHABANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRUC CHABANS

GD

GUILLAUME DE BRUC DE LIVERNIERE DE CHABANS

Gérant

Depuis la création (17 juin 2003) · 23 ans

Établissements de SCI BRUC CHABANS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34170 CASTELNAU-LE-LEZSiègeActif

    449 001 023 00018 · ouvert le 17 juin 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRUC CHABANS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mai 2006

  • Acte

Dépôt du 12 juin 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRUC CHABANS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRUC CHABANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRUC CHABANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUC CHABANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BRUC CHABANS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRUC CHABANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRUC CHABANS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 2003

Questions fréquentes sur SCI BRUC CHABANS

Quel est le numéro SIREN de SCI BRUC CHABANS ?

Le numéro SIREN de SCI BRUC CHABANS est 449 001 023. Le SIRET de son siège social est 449 001 023 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68449001023.

Qui dirige SCI BRUC CHABANS ?

SCI BRUC CHABANS est dirigée par GUILLAUME DE BRUC DE LIVERNIERE DE CHABANS, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BRUC CHABANS ?

Le siège social de SCI BRUC CHABANS est situé 145 av Clement Ader, 34170 Castelnau-le-Lez.

SCI BRUC CHABANS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRUC CHABANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRUC CHABANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUC CHABANS.

Entreprises similaires

Même activité à Castelnau-le-Lez

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Castelnau-le-Lez

Entreprises du même secteur à Castelnau-le-Lez

Entreprises à Castelnau-le-Lez

Toutes les entreprises à Castelnau-le-Lez