SCI BRUCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BRUCE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 octobre 1987, identifiée par le SIREN 342 343 936. Elle est domiciliée ALL DU GRAND MONTOIR Annecy-le-Vieux, 74000 Annecy. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par Bruce BENABID en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI BRUCE
INSEE- Dénomination
- SCI BRUCE
- SIREN
- 342 343 936
- SIRET (siège)
- 342 343 936 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR88342343936Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 343 936
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 02 octobre 1987
- Siège social
- ALL DU GRAND MONTOIR Annecy-le-Vieux, 74000, ANNECY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BRUCE
ACQUISITION LOCATION ADMINISTRATION EXPLOITATION DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS OU DROITS IMMOBILIERS
Finances de SCI BRUCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BRUCE
INSEEBODACCAutre
Gérant
En poste depuis décembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 décembre 2023
Gérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BRUCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74000 ANNECYSiègeActif
342 343 936 00015 · ouvert le 16 juillet 1987 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI BRUCE
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI BRUCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRUCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BRUCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
44 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRUCE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, j.A.F
Décision du 06 août 2026 · N° 26/00572
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, j.A.F
Décision du 21 juillet 2026 · N° 26/00719
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge des Libertés
Décision du 17 juillet 2026 · N° 26/00241
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge des Libertés
Décision du 17 juillet 2026 · N° 26/00240
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge des Libertés
Décision du 17 juillet 2026 · N° 26/00238
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge des Libertés
Décision du 17 juillet 2026 · N° 26/00237
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 03 juillet 2026 · N° 26/00401
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, j.A.F
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00638
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Tribunal de commerce, chambre 1-14
Décision du 12 juin 2026 · N° 2026011636
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Tribunal judiciaire, iNTERETS CIVILS
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/00216
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Tribunal judiciaire, j.A.F
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/00246
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Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 13 avril 2026 · N° 26/52386
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Tribunal judiciaire, affaires Contentieuses
Décision du 10 avril 2026 · N° 22/00689
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Décision du 10 mars 2026 · N° 2026000780
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Tribunal judiciaire, chambre JEX
Décision du 10 février 2026 · N° 25/01717
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Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 08 décembre 2025 · N° 2022008209
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Tribunal judiciaire, expropriations 1
Décision du 12 juin 2024 · N° 23/00024
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 8
Décision du 24 avril 2024 · N° 21/21758
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Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 30 janvier 2024 · N° 22/03740
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 2
Décision du 28 septembre 2023 · N° 23/01081
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Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 26 juin 2023 · N° 20/00499
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 2
Décision du 20 avril 2023 · N° 23/03105
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 17 octobre 2018 · N° 17-26.462
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 17 octobre 2018 · N° 17-21.046
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 juin 2018 · N° 17-17.708
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 02 mai 2018 · N° 17-81.484
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 05 juillet 2017 · N° 16-20.060
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 1
Décision du 22 mai 2012 · N° 12/06162
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 21 juin 2000 · N° 99-85.562
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 26 mars 1997 · N° 96-82.546
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 juillet 1996 · N° 94-19.887
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 juin 1996 · N° 93-41.464
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 09 février 1994 · N° 93-81.358
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BRUCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BRUCE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
BENABID Jean-Claude nom d'usage : BENABID n'est plus gérant. BENABID Bruce nom d'usage : BENABID devient gérant. SINTZOFF Alexia nom d'usage : SINTZOFF devient gérant
- création
Date d'effet : 02 octobre 1987
Questions fréquentes sur SCI BRUCE
Quel est le numéro SIREN de SCI BRUCE ?
Le numéro SIREN de SCI BRUCE est 342 343 936. Le SIRET de son siège social est 342 343 936 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88342343936.
Qui dirige SCI BRUCE ?
SCI BRUCE est dirigée par Bruce BENABID, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BRUCE ?
Le siège social de SCI BRUCE est situé ALL DU GRAND MONTOIR Annecy-le-Vieux, 74000 Annecy.
SCI BRUCE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BRUCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BRUCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUCE.
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