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SCI BRUCHE

Active
Siren489 406 744SCI62127 TERNASCréée le 03 avril 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions45 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
215 k€
Effectif
Non publié

SCI BRUCHE est une SCI immatriculée le 3 avril 2006 sous le numéro SIREN 489 406 744. Elle est domiciliée 23 rue de Foufflin, 62127 Ternas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MARC-ANTOINE BRUCHE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BRUCHE

Dénomination
SCI BRUCHE
SIREN
489 406 744
SIRET (siège)
489 406 744 00016
N° TVA intracommunautaire
FR17489406744Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 406 744
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
215 370 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 avril 2006
Siège social
23 RUE DE FOUFFLIN, 62127, TERNAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRUCHE

L'achat l'aménagement la construction et la location de tous immeubles que la Sci jugera bon d'acheter ou Ui lui seront apportés et d'une manière générale toutes opérations s'y rapportant directement ou indirectement.

Finances de SCI BRUCHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRUCHE

MB

MARC-ANTOINE BRUCHE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 avril 2006) · 20 ans

PB

PHILIPPE-EUGENE BRUCHE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 avril 2006) · 20 ans

Établissements de SCI BRUCHE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62127 TERNASSiègeActif

    489 406 744 00016 · ouvert le 03 avril 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRUCHE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRUCHE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRUCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRUCHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

45 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRUCHE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRUCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRUCHE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

  1. création

    Date d'effet : 03 avril 2006

Questions fréquentes sur SCI BRUCHE

Quel est le numéro SIREN de SCI BRUCHE ?

Le numéro SIREN de SCI BRUCHE est 489 406 744. Le SIRET de son siège social est 489 406 744 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17489406744.

Qui dirige SCI BRUCHE ?

SCI BRUCHE est dirigée par MARC-ANTOINE BRUCHE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRUCHE ?

Le siège social de SCI BRUCHE est situé 23 rue de Foufflin, 62127 Ternas.

SCI BRUCHE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRUCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRUCHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUCHE.

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