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SCI BRUCHOT

Active
Siren353 826 191Société civile44110 CHATEAUBRIANTCréée le 19 mars 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI BRUCHOT est une société civile immatriculée le 19 mars 1990 sous le numéro SIREN 353 826 191. Son siège social est situé 9 rue de la Barre, 44110 Chateaubriant. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-YVES BRUNET, gérant.

Fiche d'identité de SCI BRUCHOT

Dénomination
SCI BRUCHOT
SIREN
353 826 191
SIRET (siège)
353 826 191 00010
N° TVA intracommunautaire
FR19353826191Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 826 191
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
19 mars 1990
Siège social
9 RUE DE LA BARRE, 44110, CHATEAUBRIANT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRUCHOT

l'acquisition la location l'exploitation sous quelque forme qué ce soit et l'aliénation d'un immeuble a usage commerciale et d'habitation sis a chateaubriant 9 rue de la barré

Finances de SCI BRUCHOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRUCHOT

JB

JEAN-YVES BRUNET

Gérant

Depuis la création (19 mars 1990) · 36 ans

Établissements de SCI BRUCHOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44110 CHATEAUBRIANTSiègeActif

    353 826 191 00010 · ouvert le 05 janvier 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BRUCHOT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRUCHOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRUCHOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRUCHOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUCHOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BRUCHOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRUCHOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRUCHOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 mars 1990

Questions fréquentes sur SCI BRUCHOT

Quel est le numéro SIREN de SCI BRUCHOT ?

Le numéro SIREN de SCI BRUCHOT est 353 826 191. Le SIRET de son siège social est 353 826 191 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19353826191.

Qui dirige SCI BRUCHOT ?

SCI BRUCHOT est dirigée par JEAN-YVES BRUNET, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BRUCHOT ?

Le siège social de SCI BRUCHOT est situé 9 rue de la Barre, 44110 Chateaubriant.

SCI BRUCHOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRUCHOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRUCHOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUCHOT.

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