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SCI BRUEL

Active
Siren348 551 334SCI75002 PARISCréée le 09 novembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions128 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 348 551 334, SCI BRUEL est une SCI créée le 9 novembre 1988. Son siège social est situé 277 rue Saint-Denis, 75002 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. HERVE MAGNE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BRUEL

Dénomination
SCI BRUEL
SIREN
348 551 334
SIRET (siège)
348 551 334 00017
N° TVA intracommunautaire
FR28348551334Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 551 334
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
09 novembre 1988
Siège social
277 RUE SAINT-DENIS, 75002, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRUEL

ACQUISITION DE TOUTES PERSONNES PHYSIQUES OU MORALES, LA PROPRIETE, LA GESTION ET L'ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS.

Finances de SCI BRUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRUEL

HM

HERVE MAGNE

Gérant

Depuis la création (09 novembre 1988) · 37 ans

Établissements de SCI BRUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75002 PARISSiègeActif

    348 551 334 00017 · ouvert le 21 octobre 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BRUEL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 septembre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 01 septembre 2025

  • Acte anonymisé

Dépôt du 03 juillet 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 03 juillet 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Comptes annuels de SCI BRUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

128 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRUEL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 1988

Questions fréquentes sur SCI BRUEL

Quel est le numéro SIREN de SCI BRUEL ?

Le numéro SIREN de SCI BRUEL est 348 551 334. Le SIRET de son siège social est 348 551 334 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28348551334.

Qui dirige SCI BRUEL ?

SCI BRUEL est dirigée par HERVE MAGNE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BRUEL ?

Le siège social de SCI BRUEL est situé 277 rue Saint-Denis, 75002 Paris.

SCI BRUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUEL.

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