SCI BRUISSABAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 150 €
SCI BRUISSABAN est une SCI immatriculée le 23 novembre 2006 sous le numéro SIREN 492 949 193. Elle est domiciliée 3 Imp du Presbytere place de l'Eglise St Henri, 13016 Marseille 16eme. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). 13 OUEST AMENAGEMENT exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BRUISSABAN
INSEE- Dénomination
- SCI BRUISSABAN
- SIREN
- 492 949 193
- SIRET (siège)
- 492 949 193 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR44492949193Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 949 193
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 150 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 23 novembre 2006
- Siège social
- 3 IMP DU PRESBYTERE PLACE DE L'EGLISE ST HENRI, 13016, MARSEILLE 16EME
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BRUISSABAN
achat de tous immeubles ou droits immobiliers destinés à la location, mise en valeur, exploitation, administration, location et éventuellement vente de ces immeubles et plus généralement toutes opérations se rattachant à l'objet social
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Finances de SCI BRUISSABAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BRUISSABAN
INSEEBODACCAutre
En poste depuis novembre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 novembre 2012
13 OUEST AMENAGEMENT
Liquidateur
En poste depuis novembre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 novembre 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BRUISSABAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13016 MARSEILLE 16EMESiègeActif
492 949 193 00022 · ouvert le 21 novembre 2006 · NAF 6820B
- 13016 MARSEILLEFermé
492 949 193 00014 · ouvert le 21 novembre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BRUISSABAN
INPIConformité de SCI BRUISSABAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUISSABAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BRUISSABAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BRUISSABAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI BRUISSABAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 23 novembre 2006
Questions fréquentes sur SCI BRUISSABAN
Quel est le numéro SIREN de SCI BRUISSABAN ?
Le numéro SIREN de SCI BRUISSABAN est 492 949 193. Le SIRET de son siège social est 492 949 193 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44492949193.
Qui dirige SCI BRUISSABAN ?
SCI BRUISSABAN est dirigée par 13 OUEST AMENAGEMENT, liquidateur. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BRUISSABAN ?
Le siège social de SCI BRUISSABAN est situé 3 Imp du Presbytere place de l'Eglise St Henri, 13016 Marseille 16eme.
SCI BRUISSABAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BRUISSABAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BRUISSABAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUISSABAN.
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