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SCI BRUMARC

Active
Siren384 110 318SCI40110 MORCENX-LA-NOUVELLECréée le 10 décembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

SCI BRUMARC est une SCI immatriculée le 10 décembre 1992 sous le numéro SIREN 384 110 318. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 Lot More, 40110 Morcenx-la-Nouvelle. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. BRUNO SELIE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BRUMARC

Dénomination
SCI BRUMARC
SIREN
384 110 318
SIRET (siège)
384 110 318 00027
N° TVA intracommunautaire
FR66384110318Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 110 318
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 622,5 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 décembre 1992
Siège social
19 LOT MORE, 40110, MORCENX-LA-NOUVELLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BRUMARC

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI BRUMARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRUMARC

BS

BRUNO SELIE

Gérant

Depuis la création (10 décembre 1992) · 33 ans

Établissements de SCI BRUMARC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 40110 MORCENX-LA-NOUVELLESiègeActif

    384 110 318 00027 · ouvert le 02 novembre 1992 · NAF 6820B

  • 95800 CERGYFermé

    384 110 318 00019 · ouvert le 11 décembre 1991 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI BRUMARC

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mai 2004

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 1992

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 1992

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRUMARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRUMARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRUMARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUMARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BRUMARC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRUMARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRUMARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 1992

Questions fréquentes sur SCI BRUMARC

Quel est le numéro SIREN de SCI BRUMARC ?

Le numéro SIREN de SCI BRUMARC est 384 110 318. Le SIRET de son siège social est 384 110 318 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66384110318.

Qui dirige SCI BRUMARC ?

SCI BRUMARC est dirigée par BRUNO SELIE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BRUMARC ?

Le siège social de SCI BRUMARC est situé 19 Lot More, 40110 Morcenx-la-Nouvelle.

SCI BRUMARC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRUMARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRUMARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUMARC.

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