SCI BRUNA-ROSSO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 948 810 197, SCI BRUNA-ROSSO est une SCI créée le 9 février 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 140 CHE des Mollauds, 38470 Chantesse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Clément BRUNA-ROSSO exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BRUNA-ROSSO
INSEE- Dénomination
- SCI BRUNA-ROSSO
- SIREN
- 948 810 197
- SIRET (siège)
- 948 810 197 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR38948810197Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 948 810 197
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 février 2023
- Siège social
- 140 CHE des Mollauds, 38470, Chantesse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BRUNA-ROSSO
Acquisition, gestion, exploitation de tous biens immobiliers par bail, location ou autrement. et toutes activités liées
Finances de SCI BRUNA-ROSSO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BRUNA-ROSSO
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 février 2023) · 3 ans
Établissements de SCI BRUNA-ROSSO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38470 ChantesseSiègeActif
948 810 197 00012 · ouvert le 23 janvier 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BRUNA-ROSSO
INPIComptes annuels de SCI BRUNA-ROSSO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRUNA-ROSSO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BRUNA-ROSSO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUNA-ROSSO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRUNA-ROSSO. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - Désigne un notaire et un juge commis pour conduire et superviser les opérations préalables au partage
Tribunal judiciaire, chambre 02 LIQUIDAT COMTE
Décision du 22 avril 2025 · N° 23/01767
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 03 CONTRAT RESPTE
Décision du 02 décembre 2024 · N° 22/01021
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BRUNA-ROSSO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BRUNA-ROSSO
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-01-23
- création
Questions fréquentes sur SCI BRUNA-ROSSO
Quel est le numéro SIREN de SCI BRUNA-ROSSO ?
Le numéro SIREN de SCI BRUNA-ROSSO est 948 810 197. Le SIRET de son siège social est 948 810 197 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38948810197.
Qui dirige SCI BRUNA-ROSSO ?
SCI BRUNA-ROSSO est dirigée par Clément BRUNA-ROSSO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BRUNA-ROSSO ?
Le siège social de SCI BRUNA-ROSSO est situé 140 CHE des Mollauds, 38470 Chantesse.
SCI BRUNA-ROSSO est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BRUNA-ROSSO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BRUNA-ROSSO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUNA-ROSSO.
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