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SCI BRUNCAN

Active
Siren433 178 878SCI31510 SAUVETERRE-DE-COMMINGESCréée le 13 octobre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
33,0 k€
Effectif
Non publié

SCI BRUNCAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 octobre 2000, identifiée par le SIREN 433 178 878. Elle est domiciliée Hameau de Bruncan, 31510 Sauveterre-de-Comminges. Son activité principale relève du code NAF 6820B. NICOLE ARISTIN exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BRUNCAN

Dénomination
SCI BRUNCAN
SIREN
433 178 878
SIRET (siège)
433 178 878 00016
N° TVA intracommunautaire
FR01433178878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 178 878
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
33 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 octobre 2000
Siège social
HAMEAU DE BRUNCAN, 31510, SAUVETERRE-DE-COMMINGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRUNCAN

ACQUISITION, ADMINISTRATION, GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI BRUNCAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRUNCAN

NA

NICOLE ARISTIN

Autre

Depuis la création (13 octobre 2000) · 26 ans

JN

JEAN NICCOLI

Autre

Depuis la création (13 octobre 2000) · 26 ans

Établissements de SCI BRUNCAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31510 SAUVETERRE-DE-COMMINGESSiègeActif

    433 178 878 00016 · ouvert le 21 septembre 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRUNCAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 13 octobre 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRUNCAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRUNCAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRUNCAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUNCAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BRUNCAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRUNCAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRUNCAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  1. création

    Date d'effet : 13 octobre 2000

Questions fréquentes sur SCI BRUNCAN

Quel est le numéro SIREN de SCI BRUNCAN ?

Le numéro SIREN de SCI BRUNCAN est 433 178 878. Le SIRET de son siège social est 433 178 878 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01433178878.

Qui dirige SCI BRUNCAN ?

SCI BRUNCAN est dirigée par NICOLE ARISTIN, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRUNCAN ?

Le siège social de SCI BRUNCAN est situé Hameau de Bruncan, 31510 Sauveterre-de-Comminges.

SCI BRUNCAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRUNCAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRUNCAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUNCAN.

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