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SCI BRUNE

Active
Siren441 987 625SCI73100 Aix-les-BainsCréée le 14 mai 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions94 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 987 625, SCI BRUNE est une SCI créée le 14 mai 2002. Son siège social est situé 52 AV du petit port, 73100 Aix-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par BRUNO MESSINA, gérant.

Fiche d'identité de SCI BRUNE

Dénomination
SCI BRUNE
SIREN
441 987 625
SIRET (siège)
441 987 625 00023
N° TVA intracommunautaire
FR47441987625Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 987 625
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 mai 2002
Siège social
52 AV du petit port, 73100, Aix-les-Bains
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BRUNE

L'acquisition, la construction, la propriété, la gestion, l'administration et l'exploitation par bail ou autrement de tous biens ou droits immobiliers de toute nature.

Finances de SCI BRUNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRUNE

LM

LEA MESSINA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 mai 2002) · 24 ans

BM

BRUNO MESSINA

Gérant

Depuis la création (14 mai 2002) · 24 ans

Établissements de SCI BRUNE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73100 Aix-les-BainsSiègeActif

    441 987 625 00023 · ouvert le 22 janvier 2025 · NAF 6820B

  • 73420 DRUMETTAZ-CLARAFONDFermé

    441 987 625 00015 · ouvert le 22 avril 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRUNE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 14 mai 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI BRUNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRUNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRUNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

94 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRUNE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRUNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRUNE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 2002

Questions fréquentes sur SCI BRUNE

Quel est le numéro SIREN de SCI BRUNE ?

Le numéro SIREN de SCI BRUNE est 441 987 625. Le SIRET de son siège social est 441 987 625 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47441987625.

Qui dirige SCI BRUNE ?

SCI BRUNE est dirigée par BRUNO MESSINA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRUNE ?

Le siège social de SCI BRUNE est situé 52 AV du petit port, 73100 Aix-les-Bains.

SCI BRUNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRUNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRUNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUNE.

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