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SCI BRUNE

Active
Siren497 623 660SCI21330 CERILLYCréée le 23 avril 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions94 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI BRUNE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 avril 2007, identifiée par le SIREN 497 623 660. Elle est domiciliée 4 rue de l'Eglise, 21330 Cerilly. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEAN-CLAUDE BRUNE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BRUNE

Dénomination
SCI BRUNE
SIREN
497 623 660
SIRET (siège)
497 623 660 00014
N° TVA intracommunautaire
FR58497623660Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 623 660
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 avril 2007
Siège social
4 RUE DE L'EGLISE, 21330, CERILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRUNE

Acquisition de tous biens immobiliers gestion et administration de tous biens immobiliers emprunt de tous fonds nécessaires à la réalisation de ces projets

Finances de SCI BRUNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRUNE

JB

JEAN-CLAUDE BRUNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 avril 2007) · 19 ans

KB

KARINE BRUNE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 avril 2007) · 19 ans

NB

NICOLAS BRUNE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 avril 2007) · 19 ans

Établissements de SCI BRUNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21330 CERILLYSiègeActif

    497 623 660 00014 · ouvert le 23 février 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRUNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI BRUNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRUNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRUNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

94 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRUNE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRUNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRUNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 2007

Questions fréquentes sur SCI BRUNE

Quel est le numéro SIREN de SCI BRUNE ?

Le numéro SIREN de SCI BRUNE est 497 623 660. Le SIRET de son siège social est 497 623 660 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58497623660.

Qui dirige SCI BRUNE ?

SCI BRUNE est dirigée par JEAN-CLAUDE BRUNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRUNE ?

Le siège social de SCI BRUNE est situé 4 rue de l'Eglise, 21330 Cerilly.

SCI BRUNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRUNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRUNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUNE.

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