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SCI BRUNE

Active
Siren811 513 613SCI01150 BLYESCréée le 21 mai 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions94 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 811 513 613, SCI BRUNE est une SCI créée le 21 mai 2015. Elle est domiciliée 758 Rte de Chazey, 01150 Blyes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. VINCENT BRUNE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BRUNE

Dénomination
SCI BRUNE
SIREN
811 513 613
SIRET (siège)
811 513 613 00018
N° TVA intracommunautaire
FR28811513613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 513 613
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 mai 2015
Siège social
758 RTE DE CHAZEY, 01150, BLYES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRUNE

acquisition location de biens immobiliers

Finances de SCI BRUNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRUNE

D

DB CONSEIL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 mai 2015) · 11 ans

N

NORTHUR

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 mai 2015) · 11 ans

VB

VINCENT BRUNE

Gérant

Depuis la création (21 mai 2015) · 11 ans

DC

DELPHINE CAMBIER

Gérant

Depuis la création (21 mai 2015) · 11 ans

Établissements de SCI BRUNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01150 BLYESSiègeActif

    811 513 613 00018 · ouvert le 01 juin 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRUNE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRUNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRUNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRUNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

94 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRUNE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRUNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRUNE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-05-21 · Début d'activité : 2015-06-01

  1. création

    Date d'effet : 21 mai 2015

Questions fréquentes sur SCI BRUNE

Quel est le numéro SIREN de SCI BRUNE ?

Le numéro SIREN de SCI BRUNE est 811 513 613. Le SIRET de son siège social est 811 513 613 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28811513613.

Qui dirige SCI BRUNE ?

SCI BRUNE est dirigée par VINCENT BRUNE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRUNE ?

Le siège social de SCI BRUNE est situé 758 Rte de Chazey, 01150 Blyes.

SCI BRUNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRUNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRUNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUNE.

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