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SCI BRUNE I

Active
Siren316 914 894SCI19100 BRIVE-LA-GAILLARDECréée le 05 novembre 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
33,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 316 914 894, SCI BRUNE I est une SCI créée le 5 novembre 1979. Elle est domiciliée 10 rue Mal Brune, 19100 Brive-la-Gaillarde. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MONTBAZET JEAN PIERRE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI BRUNE I

Dénomination
SCI BRUNE I
SIREN
316 914 894
SIRET (siège)
316 914 894 00019
N° TVA intracommunautaire
FR67316914894Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 914 894
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
33 157,66 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 novembre 1979
Siège social
10 RUE MAL BRUNE, 19100, BRIVE-LA-GAILLARDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRUNE I

Gestion d'une parcelle de terrain et construction de tous ensembles immobiliers vente par lots Etc

Finances de SCI BRUNE I

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRUNE I

M

MONTBAZET JEAN PIERRE

Gérant

Depuis la création (05 novembre 1979) · 46 ans

Établissements de SCI BRUNE I

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19100 BRIVE-LA-GAILLARDESiègeActif

    316 914 894 00019 · ouvert le 03 mai 1978 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRUNE I

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juillet 1996

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRUNE I

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRUNE I. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRUNE I

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUNE I. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BRUNE I n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRUNE I n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRUNE I

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 1979

Questions fréquentes sur SCI BRUNE I

Quel est le numéro SIREN de SCI BRUNE I ?

Le numéro SIREN de SCI BRUNE I est 316 914 894. Le SIRET de son siège social est 316 914 894 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67316914894.

Qui dirige SCI BRUNE I ?

SCI BRUNE I est dirigée par MONTBAZET JEAN PIERRE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BRUNE I ?

Le siège social de SCI BRUNE I est situé 10 rue Mal Brune, 19100 Brive-la-Gaillarde.

SCI BRUNE I est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRUNE I est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRUNE I est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUNE I.

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