Checkers

SCI BRUNE MARTIN

Active
Siren398 961 706SCI75014 PARIS 14Créée le 17 novembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
305 k€
Effectif
Non publié

SCI BRUNE MARTIN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 novembre 1994, identifiée par le SIREN 398 961 706. Son siège social est situé 9 Vla Brune, 75014 Paris 14. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PHILIPPE Martin exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BRUNE MARTIN

Dénomination
SCI BRUNE MARTIN
SIREN
398 961 706
SIRET (siège)
398 961 706 00015
N° TVA intracommunautaire
FR93398961706Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 961 706
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304 898,03 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 novembre 1994
Siège social
9 VLA BRUNE, 75014, PARIS 14
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRUNE MARTIN

L'ACQUISITION DE DIVERS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS DEPENDANT D'UN IMMEUBLE SIS A PARIS 75014 9 VILLA BRUNE, AINSI QUE DE TOUS AUTRES IMMEUBLES, BIENS ET DROITS IMMOBILIERS ET DROITS SOCIAUX

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI BRUNE MARTIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRUNE MARTIN

PM

PHILIPPE Martin

Autre

En poste depuis janvier 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 janvier 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BRUNE MARTIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75014 PARIS 14SiègeActif

    398 961 706 00015 · ouvert le 01 novembre 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRUNE MARTIN

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 janvier 2024

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRUNE MARTIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRUNE MARTIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRUNE MARTIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUNE MARTIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BRUNE MARTIN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRUNE MARTIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRUNE MARTIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    modification du Gérant Martin, Guy Pierre Auguste ; nomination du Gérant : Martin, Philippe

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 1994

Questions fréquentes sur SCI BRUNE MARTIN

Quel est le numéro SIREN de SCI BRUNE MARTIN ?

Le numéro SIREN de SCI BRUNE MARTIN est 398 961 706. Le SIRET de son siège social est 398 961 706 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93398961706.

Qui dirige SCI BRUNE MARTIN ?

SCI BRUNE MARTIN est dirigée par PHILIPPE Martin, autre.

Où se situe le siège social de SCI BRUNE MARTIN ?

Le siège social de SCI BRUNE MARTIN est situé 9 Vla Brune, 75014 Paris 14.

SCI BRUNE MARTIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRUNE MARTIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRUNE MARTIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUNE MARTIN.

Entreprises similaires

Même activité à Paris 14

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Paris 14

Entreprises du même secteur à Paris 14

Entreprises à Paris 14

Toutes les entreprises à Paris 14