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SCI BRUNE ODE

Active
Siren377 846 944SCI38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTINCréée le 23 mai 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI BRUNE ODE est une SCI immatriculée le 23 mai 1990 sous le numéro SIREN 377 846 944. Son siège social est situé 482 Che de la Laurelle, 38330 Montbonnot-Saint-Martin. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. PIERRE CHOSALLAND exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BRUNE ODE

Dénomination
SCI BRUNE ODE
SIREN
377 846 944
SIRET (siège)
377 846 944 00025
N° TVA intracommunautaire
FR08377846944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 846 944
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 mai 1990
Siège social
482 CHE DE LA LAURELLE, 38330, MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BRUNE ODE

La prise à bail avec promesse de vente l'acquisition de tous immeubles bâtis ou non bâtis la mise en valeur la propriété l'administration et l'exploitation par bail ou autrement desdits biens.

Finances de SCI BRUNE ODE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRUNE ODE

PC

PIERRE CHOSALLAND

Autre

Depuis la création (23 mai 1990) · 36 ans

AC

AGNES CHOSALLAND

Autre

Depuis la création (23 mai 1990) · 36 ans

JC

JULIEN CHOSALLAND

Autre

Depuis la création (23 mai 1990) · 36 ans

FM

FREDERIC METRAL-CHARVET

Autre

Depuis la création (23 mai 1990) · 36 ans

JM

JACQUES METRAL-CHARVET

Autre

Depuis la création (23 mai 1990) · 36 ans

Établissements de SCI BRUNE ODE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTINSiègeActif

    377 846 944 00025 · ouvert le 02 mai 1990 · NAF 6820A

  • 38120 SAINT-EGREVEFermé

    377 846 944 00017 · ouvert le 02 mai 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BRUNE ODE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 01 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRUNE ODE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRUNE ODE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRUNE ODE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUNE ODE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BRUNE ODE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRUNE ODE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRUNE ODE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  1. création

    Date d'effet : 23 mai 1990

Questions fréquentes sur SCI BRUNE ODE

Quel est le numéro SIREN de SCI BRUNE ODE ?

Le numéro SIREN de SCI BRUNE ODE est 377 846 944. Le SIRET de son siège social est 377 846 944 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08377846944.

Qui dirige SCI BRUNE ODE ?

SCI BRUNE ODE est dirigée par PIERRE CHOSALLAND, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRUNE ODE ?

Le siège social de SCI BRUNE ODE est situé 482 Che de la Laurelle, 38330 Montbonnot-Saint-Martin.

SCI BRUNE ODE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRUNE ODE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRUNE ODE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUNE ODE.

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