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SCI BRUNEAU

Active
Siren351 968 920SCI14320 LAIZE-CLINCHAMPSCréée le 20 septembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions194 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI BRUNEAU est une SCI immatriculée le 20 septembre 1989 sous le numéro SIREN 351 968 920. Elle est domiciliée 3 RTE DE LA PIERRE A FEU CLINCHAMPS-SU Clinchamps-Sur-Orne, 14320 Laize-Clinchamps. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MICHEL BRUNEAU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BRUNEAU

Dénomination
SCI BRUNEAU
SIREN
351 968 920
SIRET (siège)
351 968 920 00022
N° TVA intracommunautaire
FR80351968920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 968 920
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 septembre 1989
Siège social
3 RTE DE LA PIERRE A FEU CLINCHAMPS-SU Clinchamps-Sur-Orne, 14320, LAIZE-CLINCHAMPS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BRUNEAU

acquisition, propriété, exploitation de tout immeuble bâti ou non bâti.

Finances de SCI BRUNEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRUNEAU

MB

MICHEL BRUNEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 janvier 2023

FM

FRANCOISE MALLET

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BRUNEAU

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 14320 LAIZE-CLINCHAMPSSiègeActif

    351 968 920 00022 · ouvert le 15 septembre 1989 · NAF 6820B

  • 14000 CAENFermé

    351 968 920 00014 · ouvert le 15 septembre 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRUNEAU

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 janvier 2023

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRUNEAU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRUNEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRUNEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUNEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

194 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRUNEAU. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRUNEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRUNEAU

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRUNEAU Michel ; Associé indéfiniment responsable : BRUNEAU Françoise, Bernadette, Pierrette

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 1989

Questions fréquentes sur SCI BRUNEAU

Quel est le numéro SIREN de SCI BRUNEAU ?

Le numéro SIREN de SCI BRUNEAU est 351 968 920. Le SIRET de son siège social est 351 968 920 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80351968920.

Qui dirige SCI BRUNEAU ?

SCI BRUNEAU est dirigée par MICHEL BRUNEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRUNEAU ?

Le siège social de SCI BRUNEAU est situé 3 RTE DE LA PIERRE A FEU CLINCHAMPS-SU Clinchamps-Sur-Orne, 14320 Laize-Clinchamps.

SCI BRUNEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRUNEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRUNEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUNEAU.

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