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SCI BRUNEL

Active
Siren432 350 981SCI04300 FORCALQUIERCréée le 25 juillet 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions198 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
45,7 M€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 432 350 981, SCI BRUNEL est une SCI créée le 25 juillet 2000. Elle est domiciliée 29 rue Marius Debout, 04300 Forcalquier. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par PHILIPPE BAZIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BRUNEL

Dénomination
SCI BRUNEL
SIREN
432 350 981
SIRET (siège)
432 350 981 00036
N° TVA intracommunautaire
FR92432350981Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 350 981
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
45 735 705 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
25 juillet 2000
Siège social
29 RUE MARIUS DEBOUT, 04300, FORCALQUIER
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI BRUNEL

Location de logements

Finances de SCI BRUNEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRUNEL

PB

PHILIPPE BAZIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 avril 2019

JM

JEAN MAURIZOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 mai 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BRUNEL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 04300 FORCALQUIERSiègeActif

    432 350 981 00036 · ouvert le 11 mars 2019 · NAF 6820A

  • 04300 FORCALQUIERActif

    432 350 981 00010 · ouvert le 21 juillet 2000 · NAF 6820A

  • 04300 MANEFermé

    432 350 981 00028 · ouvert le 21 juillet 2000 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BRUNEL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRUNEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRUNEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRUNEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

198 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRUNEL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRUNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRUNEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MAURIZOT Jean ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BAZIN Philippe, Claude, Jean

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

    Co-gérant associé : MAURIZOT Jean Co-gérant associé : POURCIN Jessy Co-gérant associé : POURCIN Leny

  1. création

    Date d'effet : 25 juillet 2000

Questions fréquentes sur SCI BRUNEL

Quel est le numéro SIREN de SCI BRUNEL ?

Le numéro SIREN de SCI BRUNEL est 432 350 981. Le SIRET de son siège social est 432 350 981 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92432350981.

Qui dirige SCI BRUNEL ?

SCI BRUNEL est dirigée par PHILIPPE BAZIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRUNEL ?

Le siège social de SCI BRUNEL est situé 29 rue Marius Debout, 04300 Forcalquier.

SCI BRUNEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRUNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRUNEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUNEL.

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