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SCI BRUNEL

Active
Siren438 626 541SCI41000 BLOISCréée le 19 juillet 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI BRUNEL est une SCI immatriculée le 19 juillet 2001 sous le numéro SIREN 438 626 541. Son siège social est situé 3 Retour du Remenier, 41000 Blois. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par GERARD BRUNEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BRUNEL

Dénomination
SCI BRUNEL
SIREN
438 626 541
SIRET (siège)
438 626 541 00025
N° TVA intracommunautaire
FR42438626541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 626 541
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 525 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 juillet 2001
Siège social
3 RETOUR DU REMENIER, 41000, BLOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRUNEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI BRUNEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRUNEL

GB

GERARD BRUNEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2017

EB

EMMANUELLE BRUNEL

Autre

AL

ANNE-MARIE LEBRIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

RB

RICHARD BRUNEL

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BRUNEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 41000 BLOISSiègeActif

    438 626 541 00025 · ouvert le 29 mai 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRUNEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 août 2023

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRUNEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRUNEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRUNEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRUNEL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRUNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRUNEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

    Gérant, Associé : BRUNEL Anne-Marie ; Gérant, Associé : BRUNEL Gérard Noël Joseph Marie

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

    Gérant, Associé : BRUNEL Gérard, Noël, Joseph, Marie ; Gérant, Associé : BRUNEL Anne-Marie né(e) LEBRIS

  1. création

    Date d'effet : 19 juillet 2001

Questions fréquentes sur SCI BRUNEL

Quel est le numéro SIREN de SCI BRUNEL ?

Le numéro SIREN de SCI BRUNEL est 438 626 541. Le SIRET de son siège social est 438 626 541 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42438626541.

Qui dirige SCI BRUNEL ?

SCI BRUNEL est dirigée par GERARD BRUNEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRUNEL ?

Le siège social de SCI BRUNEL est situé 3 Retour du Remenier, 41000 Blois.

SCI BRUNEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRUNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRUNEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUNEL.

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