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SCI BRUNEL

Active
Siren499 754 364SCI48200 ALBARET-SAINTE-MARIECréée le 17 septembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions198 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
31,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 499 754 364, SCI BRUNEL est une SCI créée le 17 septembre 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve La Garde Hotel du Rocher Blanc, 48200 Albaret-Sainte-Marie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PIERRE BRUNEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BRUNEL

Dénomination
SCI BRUNEL
SIREN
499 754 364
SIRET (siège)
499 754 364 00010
N° TVA intracommunautaire
FR64499754364Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 754 364
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
31 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 septembre 2007
Siège social
LA GARDE HOTEL DU ROCHER BLANC, 48200, ALBARET-SAINTE-MARIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRUNEL

achat, prise à bail de tous immeubles, mise en valeur des immeubles acquis, notamment de l'édification de constructions, exploitation par bail, location ou autre, des immeubles acquis. En France ou à l'étranger.

Finances de SCI BRUNEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRUNEL

PB

PIERRE BRUNEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 septembre 2007) · 19 ans

CB

CHRISTOPHE BRUNEL

Autre

Depuis la création (17 septembre 2007) · 19 ans

VP

VALERIE PASTOR

Autre

Depuis la création (17 septembre 2007) · 19 ans

Établissements de SCI BRUNEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 48200 ALBARET-SAINTE-MARIESiègeActif

    499 754 364 00010 · ouvert le 20 juillet 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRUNEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 août 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRUNEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRUNEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRUNEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

198 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRUNEL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRUNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRUNEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 2007

Questions fréquentes sur SCI BRUNEL

Quel est le numéro SIREN de SCI BRUNEL ?

Le numéro SIREN de SCI BRUNEL est 499 754 364. Le SIRET de son siège social est 499 754 364 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64499754364.

Qui dirige SCI BRUNEL ?

SCI BRUNEL est dirigée par PIERRE BRUNEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRUNEL ?

Le siège social de SCI BRUNEL est situé La Garde Hotel du Rocher Blanc, 48200 Albaret-Sainte-Marie.

SCI BRUNEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRUNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRUNEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUNEL.

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