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SCI BRUNEL

Active
Siren509 315 370SCI30900 NIMESCréée le 04 décembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions198 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI BRUNEL est une SCI immatriculée le 4 décembre 2008 sous le numéro SIREN 509 315 370. Son siège social est situé 19 rue Gretry, 30900 Nimes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par CHRISTOPHE LUTHEREAU, gérant.

Fiche d'identité de SCI BRUNEL

Dénomination
SCI BRUNEL
SIREN
509 315 370
SIRET (siège)
509 315 370 00015
N° TVA intracommunautaire
FR85509315370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 315 370
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 décembre 2008
Siège social
19 RUE GRETRY, 30900, NIMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRUNEL

L'acquisition d'immeubles, la gestion, l'exploitation et la location

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI BRUNEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRUNEL

LB

LAURENCE BISACCIA

Autre

Depuis la création (04 décembre 2008) · 17 ans

XB

XAVIER BRECHLER

Autre

Depuis la création (04 décembre 2008) · 17 ans

CL

CHRISTOPHE LUTHEREAU

Gérant

Depuis la création (04 décembre 2008) · 17 ans

Établissements de SCI BRUNEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30900 NIMESSiègeActif

    509 315 370 00015 · ouvert le 01 décembre 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRUNEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 décembre 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRUNEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRUNEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRUNEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

198 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRUNEL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRUNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRUNEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-12-01

  1. création

    Date d'effet : 04 décembre 2008

Questions fréquentes sur SCI BRUNEL

Quel est le numéro SIREN de SCI BRUNEL ?

Le numéro SIREN de SCI BRUNEL est 509 315 370. Le SIRET de son siège social est 509 315 370 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85509315370.

Qui dirige SCI BRUNEL ?

SCI BRUNEL est dirigée par CHRISTOPHE LUTHEREAU, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRUNEL ?

Le siège social de SCI BRUNEL est situé 19 rue Gretry, 30900 Nimes.

SCI BRUNEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRUNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRUNEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUNEL.

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