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SCI BRUNEL LE ROY

Active
Siren978 546 497SCI13240 Septèmes-les-VallonsCréée le 22 août 2023

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
281 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 978 546 497, SCI BRUNEL LE ROY est une SCI créée le 22 août 2023. Son siège social est situé 109 AV du 8 Mai 1945, 13240 Septèmes-les-Vallons. SCI BRUNEL LE ROY relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par STEPHANE BRUNEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BRUNEL LE ROY

Dénomination
SCI BRUNEL LE ROY
SIREN
978 546 497
SIRET (siège)
978 546 497 00014
N° TVA intracommunautaire
FR75978546497Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 978 546 497
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
281 200 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 août 2023
Siège social
109 AV du 8 Mai 1945, 13240, Septèmes-les-Vallons
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI BRUNEL LE ROY

L'acquisition, la propriété, la gestion, l'administration et l'aliénation de tout immeuble ou bien mobilier.

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Finances de SCI BRUNEL LE ROY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BRUNEL LE ROY

MB

MARCEL BRUNEL

Associé indéfiniment responsable

VB

VALERIE BRUNEL

Associé indéfiniment responsable

SB

STEPHANE BRUNEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 mai 2024

LL

LAETITIA LE ROY

Associé indéfiniment responsable

AL

ALEXANDRE LE ROY

Associé indéfiniment responsable

GL

GAETAN LE ROY

Associé indéfiniment responsable

MB

MARINE BRUNEL

Associé indéfiniment responsable

JB

JULIETTE BRUNEL

Associé indéfiniment responsable

HB

HUGO BRUNEL

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BRUNEL LE ROY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13240 Septèmes-les-VallonsSiègeActif

    978 546 497 00014 · ouvert le 27 décembre 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRUNEL LE ROY

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 août 2023

  • Acte

Dépôt du 04 août 2023

  • Copie de l’acte d’acquisiton par donation

Dépôt du 04 août 2023

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 04 août 2023

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 04 août 2023

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie de l’acte d’acquisiton par donation

Conformité de SCI BRUNEL LE ROY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUNEL LE ROY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BRUNEL LE ROY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRUNEL LE ROY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BRUNEL LE ROY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

    Gérant, Associé : LE ROY Valérie, Sylvie, Joséphine ; Gérant, Associé : BRUNEL Stéphane, Laurent, Fernand

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2023-08-22

  1. création

    Date d'effet : 22 août 2023

Questions fréquentes sur SCI BRUNEL LE ROY

Quel est le numéro SIREN de SCI BRUNEL LE ROY ?

Le numéro SIREN de SCI BRUNEL LE ROY est 978 546 497. Le SIRET de son siège social est 978 546 497 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75978546497.

Qui dirige SCI BRUNEL LE ROY ?

SCI BRUNEL LE ROY est dirigée par STEPHANE BRUNEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRUNEL LE ROY ?

Le siège social de SCI BRUNEL LE ROY est situé 109 AV du 8 Mai 1945, 13240 Septèmes-les-Vallons.

SCI BRUNEL LE ROY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRUNEL LE ROY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 août 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRUNEL LE ROY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUNEL LE ROY.