SCI BRUNEL LE ROY
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 281 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 978 546 497, SCI BRUNEL LE ROY est une SCI créée le 22 août 2023. Son siège social est situé 109 AV du 8 Mai 1945, 13240 Septèmes-les-Vallons. SCI BRUNEL LE ROY relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par STEPHANE BRUNEL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BRUNEL LE ROY
INSEE- Dénomination
- SCI BRUNEL LE ROY
- SIREN
- 978 546 497
- SIRET (siège)
- 978 546 497 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR75978546497Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 978 546 497
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 281 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 22 août 2023
- Siège social
- 109 AV du 8 Mai 1945, 13240, Septèmes-les-Vallons
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI BRUNEL LE ROY
L'acquisition, la propriété, la gestion, l'administration et l'aliénation de tout immeuble ou bien mobilier.
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Finances de SCI BRUNEL LE ROY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BRUNEL LE ROY
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 mai 2024
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BRUNEL LE ROY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13240 Septèmes-les-VallonsSiègeActif
978 546 497 00014 · ouvert le 27 décembre 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BRUNEL LE ROY
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI BRUNEL LE ROY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUNEL LE ROY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BRUNEL LE ROY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BRUNEL LE ROY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI BRUNEL LE ROY
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence
Gérant, Associé : LE ROY Valérie, Sylvie, Joséphine ; Gérant, Associé : BRUNEL Stéphane, Laurent, Fernand
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2023-08-22
- création
Date d'effet : 22 août 2023
Questions fréquentes sur SCI BRUNEL LE ROY
Quel est le numéro SIREN de SCI BRUNEL LE ROY ?
Le numéro SIREN de SCI BRUNEL LE ROY est 978 546 497. Le SIRET de son siège social est 978 546 497 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75978546497.
Qui dirige SCI BRUNEL LE ROY ?
SCI BRUNEL LE ROY est dirigée par STEPHANE BRUNEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BRUNEL LE ROY ?
Le siège social de SCI BRUNEL LE ROY est situé 109 AV du 8 Mai 1945, 13240 Septèmes-les-Vallons.
SCI BRUNEL LE ROY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BRUNEL LE ROY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 août 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BRUNEL LE ROY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUNEL LE ROY.
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