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SCI BRUNELYSE

Active
Siren833 909 310SCI67240 KALTENHOUSECréée le 13 décembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI BRUNELYSE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 décembre 2017, identifiée par le SIREN 833 909 310. Son siège social est situé 5 rue de la Moder, 67240 Kaltenhouse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par EVELYSE BARQUE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BRUNELYSE

Dénomination
SCI BRUNELYSE
SIREN
833 909 310
SIRET (siège)
833 909 310 00017
N° TVA intracommunautaire
FR69833909310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 833 909 310
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 décembre 2017
Siège social
5 RUE DE LA MODER, 67240, KALTENHOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRUNELYSE

Acquisition, gestion et exploitation par location ou autrement de biens immobiliers

Finances de SCI BRUNELYSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRUNELYSE

EB

EVELYSE BARQUE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 décembre 2017) · 8 ans

BC

BRUNO CHASSEING

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 décembre 2017) · 8 ans

Établissements de SCI BRUNELYSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67240 KALTENHOUSESiègeActif

    833 909 310 00017 · ouvert le 08 août 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRUNELYSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 2017

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRUNELYSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRUNELYSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRUNELYSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUNELYSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BRUNELYSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRUNELYSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRUNELYSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-08-08

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2017

Questions fréquentes sur SCI BRUNELYSE

Quel est le numéro SIREN de SCI BRUNELYSE ?

Le numéro SIREN de SCI BRUNELYSE est 833 909 310. Le SIRET de son siège social est 833 909 310 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69833909310.

Qui dirige SCI BRUNELYSE ?

SCI BRUNELYSE est dirigée par EVELYSE BARQUE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRUNELYSE ?

Le siège social de SCI BRUNELYSE est situé 5 rue de la Moder, 67240 Kaltenhouse.

SCI BRUNELYSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRUNELYSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRUNELYSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUNELYSE.

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