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SCI BRUNETIERE

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Siren441 695 533SCI34170 CASTELNAU-LE-LEZCréée le 18 avril 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 695 533, SCI BRUNETIERE est une SCI créée le 18 avril 2002. Son siège social est situé 752 Rte de la Pompignane, 34170 Castelnau-le-Lez. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MARC CHAVANON DE WANGEN DE GEROLDSECK AUX VOSGES, gérant.

Fiche d'identité de SCI BRUNETIERE

Dénomination
SCI BRUNETIERE
SIREN
441 695 533
SIRET (siège)
441 695 533 00014
N° TVA intracommunautaire
FR69441695533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 695 533
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 530 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
18 avril 2002
Siège social
752 RTE DE LA POMPIGNANE, 34170, CASTELNAU-LE-LEZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRUNETIERE

ACQUISITION, GESTION, ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS.

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Finances de SCI BRUNETIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BRUNETIERE

MC

MARC CHAVANON DE WANGEN DE GEROLDSECK AUX VOSGES

Gérant

Depuis la création (18 avril 2002) · 24 ans

Établissements de SCI BRUNETIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34170 CASTELNAU-LE-LEZSiègeActif

    441 695 533 00014 · ouvert le 18 avril 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRUNETIERE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 avril 2002

  • Acte

Conformité de SCI BRUNETIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUNETIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRUNETIERE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRUNETIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI BRUNETIERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 avril 2002

Questions fréquentes sur SCI BRUNETIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI BRUNETIERE ?

Le numéro SIREN de SCI BRUNETIERE est 441 695 533. Le SIRET de son siège social est 441 695 533 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69441695533.

Qui dirige SCI BRUNETIERE ?

SCI BRUNETIERE est dirigée par MARC CHAVANON DE WANGEN DE GEROLDSECK AUX VOSGES, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BRUNETIERE ?

Le siège social de SCI BRUNETIERE est situé 752 Rte de la Pompignane, 34170 Castelnau-le-Lez.

SCI BRUNETIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRUNETIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRUNETIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUNETIERE.