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SCI BRUNY

Active
Siren440 037 703SCI06220 VALLAURISCréée le 20 novembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
155 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 037 703, SCI BRUNY est une SCI créée le 20 novembre 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve av Clement Massier villa Laure, 06220 Vallauris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par PAUL VIEILLE, gérant.

Fiche d'identité de SCI BRUNY

Dénomination
SCI BRUNY
SIREN
440 037 703
SIRET (siège)
440 037 703 00012
N° TVA intracommunautaire
FR60440037703Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 037 703
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
155 498 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 novembre 2001
Siège social
AV CLEMENT MASSIER VILLA LAURE, 06220, VALLAURIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRUNY

ACQUISITION DE BIENS IMMOBILIERS GESTION ET EMPRUNTS.

Finances de SCI BRUNY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRUNY

PV

PAUL VIEILLE

Gérant

Depuis la création (20 novembre 2001) · 24 ans

Établissements de SCI BRUNY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06220 VALLAURISSiègeActif

    440 037 703 00012 · ouvert le 20 novembre 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BRUNY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 novembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRUNY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRUNY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRUNY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUNY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BRUNY. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Cab2

    Décision du 13 octobre 2025 · N° 24/03311

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRUNY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRUNY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2001

Questions fréquentes sur SCI BRUNY

Quel est le numéro SIREN de SCI BRUNY ?

Le numéro SIREN de SCI BRUNY est 440 037 703. Le SIRET de son siège social est 440 037 703 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60440037703.

Qui dirige SCI BRUNY ?

SCI BRUNY est dirigée par PAUL VIEILLE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BRUNY ?

Le siège social de SCI BRUNY est situé av Clement Massier villa Laure, 06220 Vallauris.

SCI BRUNY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRUNY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRUNY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUNY.

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