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SCI BRUSANGE

Active
Siren393 217 534SCI68480 ROPPENTZWILLERCréée le 13 décembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
195 k€
Effectif
Non publié

SCI BRUSANGE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 décembre 1993, identifiée par le SIREN 393 217 534. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 RUE DE LA SOURCE Roppentzwiller, 68480 Roppentzwiller. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par BRUNO RISS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI BRUSANGE

Dénomination
SCI BRUSANGE
SIREN
393 217 534
SIRET (siège)
393 217 534 00014
N° TVA intracommunautaire
FR15393217534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 217 534
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
195 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 décembre 1993
Siège social
5 RUE DE LA SOURCE Roppentzwiller, 68480, ROPPENTZWILLER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRUSANGE

Propriété, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles qui seront apportés ou acquis par la société

Finances de SCI BRUSANGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRUSANGE

BR

BRUNO RISS

Gérant

Depuis la création (13 décembre 1993) · 32 ans

Établissements de SCI BRUSANGE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68480 ROPPENTZWILLERSiègeActif

    393 217 534 00014 · ouvert le 01 octobre 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRUSANGE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRUSANGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRUSANGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRUSANGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUSANGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BRUSANGE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRUSANGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRUSANGE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 1993

Questions fréquentes sur SCI BRUSANGE

Quel est le numéro SIREN de SCI BRUSANGE ?

Le numéro SIREN de SCI BRUSANGE est 393 217 534. Le SIRET de son siège social est 393 217 534 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15393217534.

Qui dirige SCI BRUSANGE ?

SCI BRUSANGE est dirigée par BRUNO RISS, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BRUSANGE ?

Le siège social de SCI BRUSANGE est situé 5 RUE DE LA SOURCE Roppentzwiller, 68480 Roppentzwiller.

SCI BRUSANGE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRUSANGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRUSANGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUSANGE.

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