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SCI BRUSANLI

Active
Siren482 881 901SCI63160 BILLOMCréée le 21 juin 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
300 €
Effectif
Non publié

SCI BRUSANLI est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 juin 2005, identifiée par le SIREN 482 881 901. Elle est domiciliée 7 Imp Bourgis, 63160 Billom. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. BRUNO MONEYRON exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BRUSANLI

Dénomination
SCI BRUSANLI
SIREN
482 881 901
SIRET (siège)
482 881 901 00029
N° TVA intracommunautaire
FR88482881901Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 881 901
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 juin 2005
Siège social
7 IMP BOURGIS, 63160, BILLOM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRUSANLI

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI BRUSANLI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRUSANLI

BM

BRUNO MONEYRON

Autre

Depuis la création (21 juin 2005) · 21 ans

SG

SANDRINE GIRAUD

Autre

Depuis la création (21 juin 2005) · 21 ans

Établissements de SCI BRUSANLI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63160 BILLOMSiègeActif

    482 881 901 00029 · ouvert le 10 octobre 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRUSANLI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRUSANLI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRUSANLI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRUSANLI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUSANLI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BRUSANLI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRUSANLI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRUSANLI

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

  2. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  1. création

    Date d'effet : 21 juin 2005

Questions fréquentes sur SCI BRUSANLI

Quel est le numéro SIREN de SCI BRUSANLI ?

Le numéro SIREN de SCI BRUSANLI est 482 881 901. Le SIRET de son siège social est 482 881 901 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88482881901.

Qui dirige SCI BRUSANLI ?

SCI BRUSANLI est dirigée par BRUNO MONEYRON, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRUSANLI ?

Le siège social de SCI BRUSANLI est situé 7 Imp Bourgis, 63160 Billom.

SCI BRUSANLI est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRUSANLI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRUSANLI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUSANLI.

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