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SCI BRUSSELLE

Active
Siren439 871 575SCI62380 ACQUIN-WESTBECOURTCréée le 22 novembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI BRUSSELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 novembre 2001, identifiée par le SIREN 439 871 575. Elle est domiciliée 7 rue de la Gare, 62380 Acquin-Westbecourt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. SERGE BRUSSELLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BRUSSELLE

Dénomination
SCI BRUSSELLE
SIREN
439 871 575
SIRET (siège)
439 871 575 00015
N° TVA intracommunautaire
FR62439871575Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 871 575
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 540 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
22 novembre 2001
Siège social
7 RUE DE LA GARE, 62380, ACQUIN-WESTBECOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRUSSELLE

acquisition administration et exploitation par bail ou autrement de tous immeubles bâtis et non bâtis

Finances de SCI BRUSSELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRUSSELLE

SB

SERGE BRUSSELLE

Gérant

Depuis la création (22 novembre 2001) · 24 ans

Établissements de SCI BRUSSELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62380 ACQUIN-WESTBECOURTSiègeActif

    439 871 575 00015 · ouvert le 24 octobre 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BRUSSELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 novembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRUSSELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRUSSELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRUSSELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUSSELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BRUSSELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRUSSELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRUSSELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2001

Questions fréquentes sur SCI BRUSSELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI BRUSSELLE ?

Le numéro SIREN de SCI BRUSSELLE est 439 871 575. Le SIRET de son siège social est 439 871 575 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62439871575.

Qui dirige SCI BRUSSELLE ?

SCI BRUSSELLE est dirigée par SERGE BRUSSELLE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BRUSSELLE ?

Le siège social de SCI BRUSSELLE est situé 7 rue de la Gare, 62380 Acquin-Westbecourt.

SCI BRUSSELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRUSSELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRUSSELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUSSELLE.

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