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SCI BRUSSIER

Active
Siren832 600 027SCI71380 ALLERIOTCréée le 13 octobre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 832 600 027, SCI BRUSSIER est une SCI créée le 13 octobre 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 rue sur les Etangs, 71380 Alleriot. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. FRANCK BRUSSIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BRUSSIER

Dénomination
SCI BRUSSIER
SIREN
832 600 027
SIRET (siège)
832 600 027 00011
N° TVA intracommunautaire
FR41832600027Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 832 600 027
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 octobre 2017
Siège social
32 RUE SUR LES ETANGS, 71380, ALLERIOT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRUSSIER

L'acquisition la gestion et plus généralement l'exploitation par location ou autrement de tous biens ou droits immobiliers

Finances de SCI BRUSSIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRUSSIER

FB

FRANCK BRUSSIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 octobre 2017) · 9 ans

CG

CATHERINE GRUNFELDER

Autre

Depuis la création (13 octobre 2017) · 9 ans

Établissements de SCI BRUSSIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71380 ALLERIOTSiègeActif

    832 600 027 00011 · ouvert le 02 octobre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRUSSIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 octobre 2017

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRUSSIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRUSSIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRUSSIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUSSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BRUSSIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRUSSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRUSSIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-10-13 · Début d'activité : 2017-10-02

  1. création

    Date d'effet : 13 octobre 2017

Questions fréquentes sur SCI BRUSSIER

Quel est le numéro SIREN de SCI BRUSSIER ?

Le numéro SIREN de SCI BRUSSIER est 832 600 027. Le SIRET de son siège social est 832 600 027 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41832600027.

Qui dirige SCI BRUSSIER ?

SCI BRUSSIER est dirigée par FRANCK BRUSSIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRUSSIER ?

Le siège social de SCI BRUSSIER est situé 32 rue sur les Etangs, 71380 Alleriot.

SCI BRUSSIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRUSSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRUSSIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUSSIER.

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