SCI BRUSSO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 83,1 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 409 792 389, SCI BRUSSO est une 6540 créée le 13 novembre 1996. Son siège social est situé 25 rue d'Ennetieres, 59160 Capinghem. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par BRUNO HOUSSIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI BRUSSO
INSEE- Dénomination
- SCI BRUSSO
- SIREN
- 409 792 389
- SIRET (siège)
- 409 792 389 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR52409792389Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 792 389
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 janvier 2025
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 83 084,71 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 novembre 1996
- Siège social
- 25 RUE D'ENNETIERES, 59160, CAPINGHEM
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI BRUSSO
Acquisition, administration, et gestion par voie de location ou autrement de tous biens immobiliers.
Finances de SCI BRUSSO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BRUSSO
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 septembre 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BRUSSO
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 59160 CAPINGHEMSiègeActif
409 792 389 00036 · ouvert le 31 août 2011 · NAF 6820B
- 59130 LAMBERSARTActif
409 792 389 00028 · ouvert le 26 novembre 1998 · NAF 6820B
- 59800 LILLEFermé
409 792 389 00010 · ouvert le 16 septembre 1996 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI BRUSSO
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI BRUSSO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRUSSO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BRUSSO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUSSO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI BRUSSO. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 14 décembre 2023 · N° 23/04819
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BRUSSO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BRUSSO
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole
Gérant partant : Houssier, Bernard René
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE
Gérant associé indéfiniment responsable : HOUSSIER Bernard Gérant associé indéfiniment responsable : HOUSSIER Bruno Associé indéfiniment responsable : DUCHATEAUX Nicole
- création
Date d'effet : 13 novembre 1996
Questions fréquentes sur SCI BRUSSO
Quel est le numéro SIREN de SCI BRUSSO ?
Le numéro SIREN de SCI BRUSSO est 409 792 389. Le SIRET de son siège social est 409 792 389 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52409792389.
Qui dirige SCI BRUSSO ?
SCI BRUSSO est dirigée par BRUNO HOUSSIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI BRUSSO ?
Le siège social de SCI BRUSSO est situé 25 rue d'Ennetieres, 59160 Capinghem.
SCI BRUSSO est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BRUSSO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BRUSSO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUSSO.
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