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SCI BRUSYL

Active
Siren344 972 518SCI30200 BAGNOLS-SUR-CEZECréée le 07 juillet 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
274,41 €
Effectif
Non publié

SCI BRUSYL est une SCI immatriculée le 7 juillet 1988 sous le numéro SIREN 344 972 518. Elle est domiciliée 8 Pl Jean Jaures, 30200 Bagnols-sur-Ceze. Son activité principale relève du code NAF 6820A. SYLVIE GAUTHIER exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BRUSYL

Dénomination
SCI BRUSYL
SIREN
344 972 518
SIRET (siège)
344 972 518 00023
N° TVA intracommunautaire
FR25344972518Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 972 518
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
274,41 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
07 juillet 1988
Siège social
8 PL JEAN JAURES, 30200, BAGNOLS-SUR-CEZE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BRUSYL

L'administration, la gestion et la disposition de biens immoibliers appartenant à la société à la suite d'apport, d'acquisition, d'écahnge ou par tout autre moyen

Finances de SCI BRUSYL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRUSYL

SG

SYLVIE GAUTHIER

Autre

Depuis la création (07 juillet 1988) · 38 ans

BG

BRUNO GAUTHIER

Autre

Depuis la création (07 juillet 1988) · 38 ans

JG

JEAN-MARIE GAUTHIER

Autre

Depuis la création (07 juillet 1988) · 38 ans

MV

MARIE VIGNE

Autre

Depuis la création (07 juillet 1988) · 38 ans

Établissements de SCI BRUSYL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30200 BAGNOLS-SUR-CEZESiègeActif

    344 972 518 00023 · ouvert le 07 juillet 1988 · NAF 6820A

  • 30200 BAGNOLS-SUR-CEZEFermé

    344 972 518 00015 · ouvert le 06 mai 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BRUSYL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2007

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRUSYL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRUSYL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRUSYL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUSYL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BRUSYL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRUSYL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRUSYL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

    Monsieur GAUTHIER Jean-Marie Raoul Martin devient associé. Monsieur GAUTHIER Bruno Jean-Marie Henri devient associé. Mademoiselle GAUTHIER Sylvie Marie Gabrielle Dominique devient associé. Madame MARSON Marie Madeleine Jeanne Henriette née VIGNE devient associé.

  1. création

    Date d'effet : 07 juillet 1988

Questions fréquentes sur SCI BRUSYL

Quel est le numéro SIREN de SCI BRUSYL ?

Le numéro SIREN de SCI BRUSYL est 344 972 518. Le SIRET de son siège social est 344 972 518 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25344972518.

Qui dirige SCI BRUSYL ?

SCI BRUSYL est dirigée par SYLVIE GAUTHIER, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRUSYL ?

Le siège social de SCI BRUSYL est situé 8 Pl Jean Jaures, 30200 Bagnols-sur-Ceze.

SCI BRUSYL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRUSYL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRUSYL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUSYL.

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