CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
6,3 k€
Effectif
Non publié

SCI BRUVAN est une SCI immatriculée le 22 mars 2005 sous le numéro SIREN 481 410 058. Son siège social est situé 93 quai de Valmy, 75010 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SMILANIE PRGOMET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BRUVAN

Dénomination
SCI BRUVAN
SIREN
481 410 058
SIRET (siège)
481 410 058 00012
N° TVA intracommunautaire
FR96481410058Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 410 058
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
6 250 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 mars 2005
Siège social
93 QUAI DE VALMY, 75010, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRUVAN

ACQUISITION MISE EN VALEUR TRANSFORMATION CONSTRUCTION ADMINISTRATION LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS

Finances de SCI BRUVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRUVAN

Établissements de SCI BRUVAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75010 PARISSiègeActif

    481 410 058 00012 · ouvert le 16 février 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRUVAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 février 2015

  • Acte

Dépôt du 22 mars 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRUVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRUVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRUVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BRUVAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRUVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRUVAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    modification du Gérant Prgomet, nom d'usage : Znaor, Smilanie

  1. création

    Date d'effet : 22 mars 2005

Questions fréquentes sur SCI BRUVAN

Quel est le numéro SIREN de SCI BRUVAN ?

Le numéro SIREN de SCI BRUVAN est 481 410 058. Le SIRET de son siège social est 481 410 058 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96481410058.

Qui dirige SCI BRUVAN ?

SCI BRUVAN est dirigée par SMILANIE PRGOMET, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRUVAN ?

Le siège social de SCI BRUVAN est situé 93 quai de Valmy, 75010 Paris.

SCI BRUVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRUVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRUVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUVAN.